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40
e
législature, 3
e
session
(3 mars 2010 - 26 mars 2011)
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 10 mars 2011
Réunions
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Jeudi 10 mars 2011
Jeudi 10 mars 2011
Réunion 53
8 h 49 - 10 h 45 (HNE)
Réunion 53
8 h 49 - 10 h 45 (HNE)
8 h 49
- 10 h 45 (HNE)
Études et activités
Examen prévu par la loi de la Loi sur les espèces en péril
Travaux du Comité
Avis de convocation
Procès-verbal
Jeudi 3 mars 2011
Jeudi 3 mars 2011
Réunion 51
8 h 51 - 10 h 48 (HNE)
Réunion 51
8 h 51 - 10 h 48 (HNE)
8 h 51
- 10 h 48 (HNE)
Études et activités
Examen prévu par la loi de la Loi sur les espèces en péril
Travaux du Comité
Avis de convocation
Procès-verbal
Mardi 15 février 2011
Mardi 15 févr. 2011
Réunion 48
8 h 46 - 10 h 47 (HNE)
Réunion 48
8 h 46 - 10 h 47 (HNE)
8 h 46
- 10 h 47 (HNE)
Audio seulement
Études et activités
Projet de loi C-469, Loi portant création de la Charte canadienne des droits environnementaux
Travaux du Comité
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Mercredi 1 décembre 2010
Mercredi 1 déc. 2010
Réunion 39
15 h 30 - 17 h 30 (HNE)
Réunion 39
15 h 30 - 17 h 30 (HNE)
15 h 30
- 17 h 30 (HNE)
Audio seulement
Études et activités
Travaux du Comité
Projet de loi C-469, Loi portant création de la Charte canadienne des droits environnementaux
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Lundi 29 novembre 2010
Lundi 29 nov. 2010
Réunion 38
15 h 30 - 17 h 29 (HNE)
Réunion 38
15 h 30 - 17 h 29 (HNE)
15 h 30
- 17 h 29 (HNE)
Audio seulement
Études et activités
Travaux du Comité
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Mercredi 24 novembre 2010
Mercredi 24 nov. 2010
Réunion 37
15 h 32 - 17 h 30 (HNE)
Réunion 37
15 h 32 - 17 h 30 (HNE)
15 h 32
- 17 h 30 (HNE)
Audio seulement
Études et activités
Travaux du Comité
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Lundi 1 novembre 2010
Lundi 1 nov. 2010
Réunion 32
15 h 30 - 17 h 31 (HAE)
Réunion 32
15 h 30 - 17 h 31 (HAE)
15 h 30
- 17 h 31 (HAE)
Audio seulement
Études et activités
Travaux du Comité
Projet de loi C-469, Loi portant création de la Charte canadienne des droits environnementaux
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Mercredi 27 octobre 2010
Mercredi 27 oct. 2010
Réunion 31
15 h 31 - 17 h 32 (HAE)
Réunion 31
15 h 31 - 17 h 32 (HAE)
15 h 31
- 17 h 32 (HAE)
Audio seulement
Études et activités
Projet de loi C-469, Loi portant création de la Charte canadienne des droits environnementaux
Travaux du Comité
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Lundi 25 octobre 2010
Lundi 25 oct. 2010
Réunion 30
15 h 30 - 17 h 26 (HAE)
Réunion 30
15 h 30 - 17 h 26 (HAE)
15 h 30
- 17 h 26 (HAE)
Études et activités
Examen prévu par la loi de la Loi sur les espèces en péril
Travaux du Comité
Avis de convocation
Procès-verbal
Mercredi 20 octobre 2010
Mercredi 20 oct. 2010
Réunion 29
15 h 35 - 17 h 26 (HAE)
Réunion 29
15 h 35 - 17 h 26 (HAE)
15 h 35
- 17 h 26 (HAE)
Études et activités
Travaux du Comité
Examen prévu par la loi de la Loi sur les espèces en péril
Avis de convocation
Procès-verbal
Lundi 18 octobre 2010
Lundi 18 oct. 2010
Réunion 28
15 h 32 - 17 h 26 (HAE)
Réunion 28
15 h 32 - 17 h 26 (HAE)
15 h 32
- 17 h 26 (HAE)
Études et activités
Travaux du Comité
Examen prévu par la loi de la Loi sur les espèces en péril
Avis de convocation
Procès-verbal
Mercredi 6 octobre 2010
Mercredi 6 oct. 2010
Réunion 27
15 h 33 - 16 h 49 (HAE)
Réunion 27
15 h 33 - 16 h 49 (HAE)
15 h 33
- 16 h 49 (HAE)
Audio seulement
Études et activités
Travaux du Comité
Projet de loi S-210, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable et la Loi sur le VG
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Lundi 4 octobre 2010
Lundi 4 oct. 2010
Réunion 26
15 h 34 - 15 h 54 (HAE)
Réunion 26
15 h 34 - 15 h 54 (HAE)
15 h 34
- 15 h 54 (HAE)
Audio seulement
Études et activités
Élection du président
Travaux du Comité
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Mardi 15 juin 2010
Mardi 15 juin 2010
Réunion 24
15 h 30 - 16 h 39 (HAE)
Réunion 24
15 h 30 - 16 h 39 (HAE)
15 h 30
- 16 h 39 (HAE)
Études et activités
Travaux du Comité
Avis de convocation
Procès-verbal
Jeudi 10 juin 2010
Jeudi 10 juin 2010
Réunion 23
15 h 31 - 17 h 03 (HAE)
Réunion 23
15 h 31 - 17 h 03 (HAE)
15 h 31
- 17 h 03 (HAE)
Audio seulement
Études et activités
Annexe 2 de la Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada
Travaux du Comité
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Mardi 8 juin 2010
Mardi 8 juin 2010
Réunion 22
15 h 33 - 17 h 13 (HAE)
Réunion 22
15 h 33 - 17 h 13 (HAE)
15 h 33
- 17 h 13 (HAE)
Audio seulement
Études et activités
Travaux du Comité
Annexe 2 de la Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Mardi 25 mai 2010
Mardi 25 mai 2010
Réunion 18
15 h 34 - 17 h 36 (HAE)
Réunion 18
15 h 34 - 17 h 36 (HAE)
15 h 34
- 17 h 36 (HAE)
Études et activités
Examen prévu par la loi de la Loi sur les espèces en péril
Travaux du Comité
Avis de convocation
Procès-verbal
Jeudi 13 mai 2010
Jeudi 13 mai 2010
Réunion 17
15 h 33 - 17 h 24 (HAE)
Réunion 17
15 h 33 - 17 h 24 (HAE)
15 h 33
- 17 h 24 (HAE)
Audio seulement
Études et activités
Travaux du Comité
Rapport du printemps 2010 de la vérificatrice générale du Canada - Chapitre 4
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Mardi 4 mai 2010
Mardi 4 mai 2010
Réunion 14
15 h 33 - 17 h 35 (HAE)
Réunion 14
15 h 33 - 17 h 35 (HAE)
15 h 33
- 17 h 35 (HAE)
Audio seulement
Études et activités
Examen prévu par la loi de la Loi sur les espèces en péril
Travaux du Comité
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Jeudi 29 avril 2010
Jeudi 29 avr. 2010
Réunion 13
15 h 33 - 17 h 24 (HAE)
Réunion 13
15 h 33 - 17 h 24 (HAE)
15 h 33
- 17 h 24 (HAE)
Études et activités
Travaux du Comité
Sables bitumineux et ressources hydriques du Canada
Avis de convocation
Procès-verbal
Jeudi 22 avril 2010
Jeudi 22 avr. 2010
Réunion 11
15 h 35 - 17 h 38 (HAE)
Réunion 11
15 h 35 - 17 h 38 (HAE)
15 h 35
- 17 h 38 (HAE)
Audio seulement
Études et activités
Examen prévu par la loi de la Loi sur les espèces en péril
Travaux du Comité
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Jeudi 18 mars 2010
Jeudi 18 mars 2010
Réunion 3
15 h 31 - 16 h 26 (HAE)
Réunion 3
15 h 31 - 16 h 26 (HAE)
15 h 31
- 16 h 26 (HAE)
Études et activités
Travaux du Comité
Avis de convocation
Procès-verbal
Mardi 16 mars 2010
Mardi 16 mars 2010
Réunion 2
16 h 04 - 17 h 19 (HAE)
Réunion 2
16 h 04 - 17 h 19 (HAE)
16 h 04
- 17 h 19 (HAE)
Télévisée
Études et activités
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010
Budget principal des dépenses 2010-2011
Travaux du Comité
Regardez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Jeudi 11 mars 2010
Jeudi 11 mars 2010
Réunion 1
15 h 31 - 16 h (HNE)
Réunion 1
15 h 31 - 16 h (HNE)
15 h 31
- 16 h (HNE)
Audio seulement
Études et activités
Élection du président
Travaux du Comité
Écoutez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Webdiffusion
Télévisée
Audio seulement
À huis clos
Annulée
Modifiée
À l’extérieur de la Colline parlementaire