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Travaux

Infolettre
44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - présent)
Choisir une session différente

Plans d'action et rapports d'étape des ministères et organismes

Voici le lien aux plans d’action, rapports d’étape, ainsi qu’aux études afférentes menées par le Comité (s’il y a lieu) pour la session en cours :


Études

Projet de loi C-248, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada (parc urbain national Ojibway du Canada)
Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2022
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Jeudi 17 novembre 2022
Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2022
Dernière réunion : Mardi 21 juin 2022
Rapport 4 - Le Canada et la gestion des déchets radioactifs : des décisions cruciales pour l’avenir
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 septembre 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 14 décembre 2022
Dernière réunion : Mardi 14 décembre 2021
Rapport 1 - La route à suivre : inciter la production et l’achat des véhicules zéro émission au Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 16 décembre 2021
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 8 avril 2022

Activités