Travaux
yes
38e législature, 1re session
(4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)
Études
Rapport 3 - Projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Présenté à la Chambre : Lundi 6 décembre 2004
Rapport 1 - Projet de loi C-7, Loi modifiant la Loi sur le ministère du Patrimoine canadien et la Loi sur l'Agence Parcs Canada et apportant des modifications connexes à d'autres lois
Présenté à la Chambre : Vendredi 5 novembre 2004
Rapport 6 - Budget principal des dépenses 2005-2006 : Environnement, crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25; Bureau de l'infrastructure du Canada, crédits 1 et 5; Conseil privé, crédit 25
Présenté à la Chambre : Vendredi 15 avril 2005
Rapport 7 - Trouver l'énergie d'agir : Réduire les émissions de gaz à effet de serre du Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 28 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 26 octobre 2005
Rapport 5 - Projet de Loi C-43, Partie 15, Modification de la Loi Canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 avril 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 août 2005
Rapport 2 - Accords de mise en œuvre de l'annexe 2001 de la Charte des Grands Lacs
Présenté à la Chambre : Vendredi 26 novembre 2004
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 21 avril 2005
Rapport 4 - Certificat de nomination de Glen Murray
Adopté par la Chambre : Mercredi 6 avril 2005