Travaux
yes
38e législature, 1re session
(4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)
Études
Projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Dernière réunion : Jeudi 2 décembre 2004
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Lundi 6 décembre 2004
Projet de loi C-7, Loi modifiant la Loi sur le ministère du Patrimoine canadien et la Loi sur l'Agence Parcs Canada et apportant des modifications connexes à d'autres lois
Dernière réunion : Jeudi 4 novembre 2004
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Vendredi 5 novembre 2004
Budget principal des dépenses 2005-2006 : Environnement, crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25; Bureau de l'infrastructure du Canada, crédits 1 et 5; Conseil privé, crédit 25
Dernière réunion : Jeudi 14 avril 2005
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Vendredi 15 avril 2005
Expansion des parcs nationaux Nahanni et Lacs-Waterton
Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2005
Rapport d'étude de la Société de gestion des déchets nucléaires intitulé "Choisir une voie pour l'avenir - L'avenir de la gestion du combustible nucléaire irradié au Canada"
Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2005
Onzième Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (Cdp 11)
Dernière réunion : Jeudi 3 novembre 2005
Détournement des eaux du Devils Lake au Dakota du Nord, aux États-Unis, vers la rivière Sheyenne et éventuellement le lac Winnipeg
Dernière réunion : Jeudi 27 octobre 2005
Examen de la qualité de l'eau dans les Grands Lacs
Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2005
Mise en oeuvre au Canada du protocole de Kyoto
Dernière réunion : Mardi 28 juin 2005
Rapport 7 - Trouver l'énergie d'agir : Réduire les émissions de gaz à effet de serre du Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 28 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 26 octobre 2005
Sujet du projet de loi C-43, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 23 février 2005
Dernière réunion : Mardi 12 avril 2005
Rapport 5 - Projet de Loi C-43, Partie 15, Modification de la Loi Canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 avril 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 août 2005
Annexe à la Charte des Grands Lacs
Dernière réunion : Jeudi 25 novembre 2004
Rapport 2 - Accords de mise en œuvre de l'annexe 2001 de la Charte des Grands Lacs
Présenté à la Chambre : Vendredi 26 novembre 2004
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 21 avril 2005
Rapport 2005 de la Commissaire à l'environnement et au développement durable
Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2005
Loi sur les frais d'utilisation
Dernière réunion : Jeudi 19 mai 2005
Certificat de nomination de Glen Murray au poste de président de la Table ronde natinale sur l'environnement et l'économie
Dernière réunion : Lundi 7 mars 2005
Rapport 4 - Certificat de nomination de Glen Murray
Adopté par la Chambre : Mercredi 6 avril 2005
Rapport 2004 du Commissaire à l'environnement et au développement durable
Dernière réunion : Mardi 14 décembre 2004
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 20 octobre 2005
Élection du président
Dernière réunion : Mardi 18 octobre 2005