Travaux

39e législature, 2e session (16 octobre 2007 - 7 septembre 2008) Session courante
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Études

Rapport 8 - Projet de loi C-469, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (utilisation de phosphores) - Demande de prolongation
Adopté par la Chambre : Jeudi 12 juin 2008
Détail de l'étude
Rapport 7 - Projet de loi C-474, Loi exigeant l'élaboration et la mise en oeuvre d'une stratégie nationale de développement durable, la communication des progrès accomplis en fonction d'indicateurs environnementaux préétablis, la nomination d'un commissaire à l'environnement et au développement durable indépendant et responsable devant le Parlement, adoptant des objectifs précis en matière de développement durable au Canada et modifiant une autre loi en conséquence
Présenté à la Chambre : Mercredi 4 juin 2008
Détail de l'étude
Rapport 6 - Raisons pour lesquelles l'étude du projet de loi C-377 n'a pas été complétée
Présenté à la Chambre : Mardi 29 avril 2008
Détail de l'étude
Rapport 5 - Projet de loi C-377, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux
Présenté à la Chambre : Mardi 29 avril 2008
Détail de l'étude
Rapport 3 - Difficultés inhérentes aux usages, à la procédure et aux règles de la Chambre
Présenté à la Chambre : Lundi 14 avril 2008
Détail de l'étude
Rapport 2 - Projet de loi C-377, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux - Demande de prolongation
Adopté par la Chambre : Mercredi 12 mars 2008
Détail de l'étude
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
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Activités

Rapport 4 - RADARSAT-2
Présenté à la Chambre : Vendredi 18 avril 2008
Détail de l'activité
Rapport 1 - Algues bleues (cyanobactéries) et leurs toxines
Présenté à la Chambre : Mercredi 5 décembre 2007
Détail de l'activité
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.