Travaux
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Études
Projet de loi C-311, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux
Dernière réunion : Mardi 8 décembre 2009
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 décembre 2009
Rapport 2 - Projet de loi C-311, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux - Demande de prolongation
Adopté par la Chambre : Mercredi 21 octobre 2009
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 : crédits 1b, 5b, 10b, 15b et 25b sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Dernière réunion : Jeudi 3 décembre 2009
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Lundi 7 décembre 2009
Sables bitumineux et ressources hydriques du Canada
Sables bitumineux et ressources hydriques du Canada
Dernière réunion : Mardi 16 juin 2009
Examen, prévu par la loi, de la Loi sur les espèces en péril
Examen, prévu par la loi, de la Loi sur les espèces en péril
Dernière réunion : Jeudi 4 juin 2009
Rapport du printemps 2009 du commissaire à l'environnement et au développement durable
Rapport du printemps 2009 du commissaire à l'environnement et au développement durable
Dernière réunion : Mardi 26 mai 2009
Projet de loi C-16, Loi modifiant certaines lois environnementales et édictant des dispositions ayant trait au contrôle d'application de lois environnementales
Dernière réunion : Jeudi 7 mai 2009
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 mai 2009
Rapport Le Point 2009 du commissaire à l'environnement et au développement durable
Rapport Le Point 2009 du commissaire à l'environnement et au développement durable
Dernière réunion : Mardi 21 avril 2009
Budget principal des dépenses 2009-2010
Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Dernière réunion : Jeudi 2 avril 2009
Nomination par décret de Bob Hamilton au poste de sous-ministre délégué de l'Environnement
Nomination par décret de Bob Hamilton au poste de sous-ministre délégué de l'Environnement
Dernière réunion : Jeudi 26 février 2009
Règlement 108(2), sujet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 sous ENVIRONNEMENT
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude du sujet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Dernière réunion : Jeudi 12 février 2009
Rapport 2008 du commissaire à l'environnement et au développement durable (décembre)
Rapport 2008 du commissaire à l'environnement et au développement durable (décembre)
Dernière réunion : Mardi 10 février 2009
Activités
Travaux du Comité
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 8 décembre 2009
Rapport 3 - Question de privilège
Présenté à la Chambre : Lundi 19 octobre 2009