Travaux
yes
41e législature, 1re session
(2 juin 2011 - 13 septembre 2013)
Études
Rapport 8 - Projet de loi S-15, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada et la Loi de mise en oeuvre de l’Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 18 juin 2013
Rapport 4 - Projet de loi C-370, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada (Parc national des Îles-du-Saint-Laurent du Canada)
Présenté à la Chambre : Jeudi 4 octobre 2012
Rapport 6 - Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 mars 2013
Rapport 5 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 : crédits 1c et 10c sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 mars 2013
Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 mars 2012
Rapport 7 - Pratiques de conservation urbaine au Canada
Présenté à la Chambre : Vendredi 19 avril 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Rapport 3 - Étude visant à présenter des recommandations concernant l'élaboration d'un plan de conservation national
Présenté à la Chambre : Mardi 19 juin 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2012
Rapport 1 - Examen prévu par la loi de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale
Présenté à la Chambre : Mardi 13 mars 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 20 juin 2012