Travaux

41e législature, 1re session (2 juin 2011 - 13 septembre 2013) Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
Tous les travaux Rapports
Tout afficher Tout masquer

Études

Dernière réunion : Mardi 18 juin 2013
Dernière réunion : Mardi 18 juin 2013
Dernière réunion : Mardi 4 juin 2013
Dernière réunion : Mardi 28 mai 2013
Dernière réunion : Jeudi 23 mai 2013
Dernière réunion : Jeudi 9 mai 2013
Rapport 12 - Réalités en conflit : réformes, répression et droits humains en birmanie
Présenté à la Chambre : Lundi 10 juin 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Dernière réunion : Jeudi 9 mai 2013
Rapport 10 - Protéger les droits fondamentaux des chrétiens coptes d'Égypte dans la foulée du printemps arabe : Le point de vue du parlement du Canada
Présenté à la Chambre : Vendredi 24 mai 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Dernière réunion : Mardi 30 avril 2013
Rapport 9 - Le Canada et le conseil de l'Arctique : un programme d'action pour assurer un Leadership dans la région
Présenté à la Chambre : Vendredi 10 mai 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Dernière réunion : Mardi 30 octobre 2012
Rapport 6 - Stimuler la croissance économique inclusive : rôle du secteur privé dans le développement international
Adopté par la Chambre : Jeudi 30 mai 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 7 mars 2013
Dernière réunion : Lundi 18 juin 2012
Rapport 4 - Primauté du droit, démocratie et prospérité en Ukraine : une perspective parlementaire canadienne
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 juin 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 18 octobre 2012
Dernière réunion : Lundi 18 juin 2012
Rapport 3 - La situation des droits de la personne au Venezuela
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 juin 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 18 octobre 2012
Dernière réunion : Lundi 11 juin 2012
Dernière réunion : Mercredi 2 mai 2012
Dernière réunion : Mercredi 25 avril 2012
Dernière réunion : Lundi 23 avril 2012
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 avril 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 septembre 2012
Dernière réunion : Mercredi 14 mars 2012
Dernière réunion : Mercredi 14 mars 2012
Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.

Activités

Dernière réunion : Mardi 18 juin 2013
Dernière réunion : Jeudi 9 mai 2013
Dernière réunion : Jeudi 27 septembre 2012
Dernière réunion : Jeudi 6 juin 2013
Dernière réunion : Jeudi 14 février 2013
Dernière réunion : Jeudi 1 novembre 2012
Rapport 7
Adopté par la Chambre : Mercredi 30 janvier 2013
Dernière réunion : Mercredi 25 avril 2012
Dernière réunion : Mercredi 15 février 2012
Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2011
Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2011
Dernière réunion : Jeudi 20 octobre 2011
Dernière réunion : Mardi 18 octobre 2011
Dernière réunion : Jeudi 6 octobre 2011
Dernière réunion : Mardi 4 octobre 2011
Dernière réunion : Lundi 8 août 2011