Travaux

37e législature, 1re session (29 janvier 2001 - 16 septembre 2002) Session courante
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Tous les travaux Rapports

Études

Audiences sur le Sommet des Amériques
Sommet des Amériques et la ZLÉA
Rapport 4 - Équilibre, transparence et engagement après le Sommet de Québec
Rapport 1 - Sous-comité ayant le mandat d’examiner la question du bois d'oeuvre de résineux
Rapport 6 - Développer les objectifs que poursuit le Canada en matière de politique étrangère dans le Caucase méridional et en Asie centrale
Étude de la politique canadienne sur la non-prolifération nucléaire, du contrôle des armes et le désarmement
L'Initiative des puissances intermédaires
Projet de loi C-6, Loi modifiant la Loi du traité des eaux limitrophes internationales
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 30 mai 2001
Rapport 5 - Traverser l'Atlantique : Élargir les relations économiques entre le Canada et l'Europe
Situation en Afghanistan
Rapport 3
Budget des dépenses 2001-2002; Agence canadienne de développement international
Rapport 7 - Budget des dépenses principal pour l`'exercice financier se terminant le 31 mars 2002 - Agence canadienne de développement international
Intégration nord-américaine et le rôle du Canada face aux nouveaux défis que pose la sécurité
Rapport 15 - Le Canada et le défi nord-américain : gérer nos relations dans un contexte de sécurité accrue
Présenté à la Chambre : Lundi 10 décembre 2001
Projet de loi C-31, Loi modifiant la Loi sur l'expansion des exportations et d'autres lois en conséquence
Rapport 9
Projet de loi C-35, Loi modifiant la Loi sur les missions étrangères et les organisations internationales
Rapport 11
Projet de loi C-32, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République du Costa Rica
Rapport 8 - Porjet de loi C-32, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République du Costa Rica
Question de l'industrie du sucre (Troisième rapport du Sous-comité du commerce, des différends commerciaux et des investissements internationaux)
Rapport 10 - Rapport concernant la question de l'industrie du sucre
Résolution à l'étape de l'étude en comité du projet de loi C-35
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 novembre 2001
Étude du Sixième rapport du Sous-comité du commerce, des différends commcerciaux et des investissements internationaux : Projet de loi C-41, Loi modifiant la Loi sur la Corporation commerciale canadienne
Rapport 14 - Projet de loi C-41, Loi modifiant la Loi sur la Corporation commerciale canadienne
Gestion de la frontière entre le Canada et les États-Unis (référé à SINT)
Rapport 13 - Vers une frontière sûre et propice à l’efficacité commerciale
Présenté à la Chambre : Vendredi 30 novembre 2001
Questions reliées aux attaques terroristes du 11 septembre 2001 et la participation des Forces canadiennes au sein de la coalition militaire internationale contre le terrorisme
Étude du programme du Sommet du G-8 de 2002
Rapport 21 - Assurer le progrès de l'Afrique et du reste du monde, un rapport sur les priorités canadiennes en vue du Sommet du G8 de 2002
Présenté à la Chambre : Lundi 3 juin 2002
Audiences publiques pour l'étude de l'intégration nord-américaine et le rôle du Canada face aux nouveaux défis que pose la sécurité et pour l'étude du programme du Sommet du G-8 de 2002
Nomination par décret, Alfonso Gagliano
Examen du Budget des dépenses du MAECI de 2002-2003
Projet de loi C-50, Loi modifiant certaines lois en conséquence de l'accession de la République populaire de Chine à l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce
Rapport 16
Rapport 17 - Résolution concernant le Zimbabwe
Présenté à la Chambre : Mercredi 1 mai 2002
Budget principal des dépenses 2002-2003 : Agence canadienne de développement international
Situation en Iraq
Politique étrangère de la République islamique d'Iran
Renforcer les liens économiques du Canada avec les Amériques (Rapport de SINT)
Rapport 22 - Renforcer les liens économiques du Canada avec les Amériques
Présenté à la Chambre : Vendredi 14 juin 2002
Rapport 20 - Rectificatifs au 19ième rapport qui a été déposé le 9 mai 2002
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 mai 2002
Rapport 19 - Pour un Nouveau Cycle de Négociations Efficace : Les grands enjeux du Canada à l'OMC
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 mai 2002
Rapport 18 - Conflit, droits de la personne et démocratie en Colombie: Un programme d'action canadien
Présenté à la Chambre : Mercredi 8 mai 2002

Activités

Rencontre avec M. Jozef Migas, Président
Séance d'information non-officielle par des représentants du MAECI sur le Projet de loi C-6, Loi modifiant la Loi du traité des eaux limitrophes internationales
Élection du président et vice-présidents
Réunion avec la Délégation chargée des relations avec le Canada du Parlement européen
Réunion avec la Commission des affaires politiques de l'Assemblée parlementaire du Conseil d'Europe
Conférence ministérielle à Doha (Qatar), du 9 au 13 novembre 2001
Réunion avec le Comité des affaires étrangères du Parlement norvégien
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, élection d'un président
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, élection d'un vice-président