Travaux
yes
37e législature, 2e session
(30 septembre 2002 - 12 novembre 2003)
Études
Projet de loi C-14, Loi concernant le contrôle de l'exportation, de l'importation et du transit au Canada des diamants bruts et établissant un processus de certification pour leur exportation en vue de l'exécution par le Canada de ses obligations découlant du processus de Kimberley
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 6 novembre 2002
Irak
Rapport 4 - Rôle du Canada dans le soulagement de la crise humanitaire en Iraq
Présenté à la Chambre : Mercredi 26 février 2003
Intégration nord-américaine et le rôle du Canada face aux nouveaux défis que pose la sécurité
Rapport 3 - PARTENAIRES EN AMÉRIQUE DU NORD CULTIVER LES RELATIONS DU CANADA AVEC LES ÉTATS-UNIS ET LE MEXIQUE
Présenté à la Chambre : Jeudi 12 décembre 2002
Projet de loi S-2, Loi mettant en oeuvre un accord, des conventions et des protocoles conclus entre le Canada et le Koweït, la Mongolie, les Émirats Arabes Unis, la Moldova, la Norvège, la Belgique et l'Italie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale et modifiant le texte édicté de trois traités fiscaux
Rapport 2 - Projet de loi S-2, Loi de 2002 pour la mise en oeuvre de conventions fiscales
Débattu à la Chambre : Mercredi 9 avril 2003
Étude du dialogue sur la politique étrangère
Rapport 6 - UNE CONTRIBUTION AU DIALOGUE SUR LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE
Présenté à la Chambre : Lundi 12 mai 2003
Demande de Taïwan à se faire conferer le statut d'observateur au sein de l'Organisation mondiale de la santé
Rapport 5 - Étude sur la demande de Taïwan à se faire conferer le statut d'observateur au sein de l'Organisation mondiale de la santé
Débattu à la Chambre : Lundi 5 mai 2003
Catastophe humanitaire dans plusieurs états africains
Rapport 8 - LE VIH-SIDA ET LA CATASTROPHE HUMANITAIRE EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE
Présenté à la Chambre : Jeudi 12 juin 2003
Crise au Congo
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Mercredi 4 juin 2003
Cas du Dr. Wang Bingzhang
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Vendredi 7 novembre 2003
Les tensions le long de la frontière entre l'Érythrée et l'Éthiopie
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Vendredi 7 novembre 2003
Étude pour le renforcement des relations économiques entre le Canada et l'Asie
Rapport 12 - Donner un nouveau souffle aux relations économiques entre le Canada et l'Asie-Pacifique
Présenté à la Chambre : Vendredi 7 novembre 2003
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 2 avril 2004
Relations avec des pays musulmans
Dernière réunion : Jeudi 6 novembre 2003
Étude des cas de citoyens canadiens détenus dans certains pays étrangers.
Dernière réunion : Jeudi 6 novembre 2003
Rapport 9 - Enquête publique sur l'affaire Maher Arar
Présenté à la Chambre : Mercredi 5 novembre 2003
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 6 novembre 2003
Élection du président
Dernière réunion : Mardi 30 septembre 2003