Travaux

37e législature, 1re session (29 janvier 2001 - 16 septembre 2002) Session courante
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44-1
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2021
2022
2023
2024
Tous les travaux Rapports
Rapport 22 - Renforcer les liens économiques du Canada avec les Amériques
Présenté à la Chambre : Vendredi 14 juin 2002
Détail de l'étude
Rapport 21 - Assurer le progrès de l'Afrique et du reste du monde, un rapport sur les priorités canadiennes en vue du Sommet du G8 de 2002
Présenté à la Chambre : Lundi 3 juin 2002
Détail de l'étude
Rapport 20 - Rectificatifs au 19ième rapport qui a été déposé le 9 mai 2002
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 mai 2002
Détail de l'étude
Rapport 19 - Pour un Nouveau Cycle de Négociations Efficace : Les grands enjeux du Canada à l'OMC
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 mai 2002
Détail de l'étude
Rapport 18 - Conflit, droits de la personne et démocratie en Colombie: Un programme d'action canadien
Présenté à la Chambre : Mercredi 8 mai 2002
Détail de l'étude
Rapport 17 - Résolution concernant le Zimbabwe
Présenté à la Chambre : Mercredi 1 mai 2002
Détail de l'étude
Rapport 16 - Projet de loi C-50, Loi modifiant certaines lois en conséquence de l'accession de la République populaire de Chine à l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce
Détail de l'étude
Rapport 15 - Le Canada et le défi nord-américain : gérer nos relations dans un contexte de sécurité accrue
Présenté à la Chambre : Lundi 10 décembre 2001
Détail de l'étude
Rapport 14 - Projet de loi C-41, Loi modifiant la Loi sur la Corporation commerciale canadienne
Détail de l'étude
Rapport 13 - Vers une frontière sûre et propice à l’efficacité commerciale
Présenté à la Chambre : Vendredi 30 novembre 2001
Détail de l'étude
Rapport 12 - Résolution à l'étape de l'étude en comité du projet de loi C-35
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 novembre 2001
Détail de l'étude
Rapport 11 - Projet de loi C-35, Loi modifiant la Loi sur les missions étrangères et les organisations internationales
Détail de l'étude
Rapport 10 - Rapport concernant la question de l'industrie du sucre
Détail de l'étude
Rapport 9 - Projet de loi C-31, Loi modifiant la Loi sur l'expansion des exportations et d'autres lois en conséquence
Détail de l'étude
Rapport 8 - Porjet de loi C-32, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République du Costa Rica
Détail de l'étude
Rapport 7 - Budget des dépenses principal pour l`'exercice financier se terminant le 31 mars 2002 - Agence canadienne de développement international
Détail de l'étude
Rapport 6 - Développer les objectifs que poursuit le Canada en matière de politique étrangère dans le Caucase méridional et en Asie centrale
Détail de l'étude
Rapport 5 - Traverser l'Atlantique : Élargir les relations économiques entre le Canada et l'Europe
Détail de l'étude
Rapport 4 - Équilibre, transparence et engagement après le Sommet de Québec
Détail de l'étude
Rapport 3 - Situation en Afghanistan
Détail de l'étude
Rapport 2 - Projet de loi C-6, Loi modifiant la Loi du traité des eaux limitrophes internationales
Présenté à la Chambre : Mercredi 30 mai 2001
Détail de l'étude
Rapport 1 - Sous-comité ayant le mandat d’examiner la question du bois d'oeuvre de résineux
Détail de l'étude