Travaux

40e législature, 2e session (26 janvier 2009 - 30 décembre 2009) Session courante
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Études

Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.
Dernière réunion : Mercredi 9 décembre 2009
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 décembre 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 1 avril 2010
Dernière réunion : Mardi 8 décembre 2009
Dernière réunion : Jeudi 3 décembre 2009
Dernière réunion : Jeudi 29 octobre 2009
Dernière réunion : Jeudi 18 juin 2009
Rapport 7 - Une analyse des effets de la Loi sur l'équité dans la rémunération du secteur public
Présenté à la Chambre : Vendredi 19 juin 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 7 octobre 2009
Dernière réunion : Jeudi 14 mai 2009
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mardi 9 juin 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 7 octobre 2009
Dernière réunion : Jeudi 12 février 2009
Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.

Activités

Dernière réunion : Jeudi 10 décembre 2009
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mardi 20 octobre 2009
Rapport 5 - Droits des femmes en Afghanistan
Présenté à la Chambre : Lundi 4 mai 2009
Rapport 4 - Droit des femmes en Afghanistan
Présenté à la Chambre : Lundi 4 mai 2009
Rapport 3 - Aller de l'avant avec les recommandations du groupe de travail sur l'équité salariale
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 mars 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 19 août 2009
Rapport 2 - Vers une budgétisation sensible à la sexospécificité: relever le défi de l'égalité entre les sexes
Présenté à la Chambre : Jeudi 26 février 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 19 août 2009
Rapport 1 - Action gouvernementale afin de soutenir les femmes victimes de violence
Adopté par la Chambre : Jeudi 12 mars 2009
Dernière réunion : Jeudi 1 octobre 2009
Le Comité n'a aucune activité dans cette catégorie.
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