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Travaux
no
40
e
législature, 3
e
session
(3 mars 2010 - 26 mars 2011)
Dernière session
35-1
.
35
e
législature, 1
re
session
17 janvier 1994 - 2 février 1996
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 35-1
35-2
.
35
e
législature, 2
e
session
27 février 1996 - 27 avril 1997
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 35-2
36-1
.
36
e
législature, 1
re
session
22 septembre 1997 - 18 septembre 1999
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 36-1
36-2
.
36
e
législature, 2
e
session
12 octobre 1999 - 22 octobre 2000
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 36-2
37-1
.
37
e
législature, 1
re
session
29 janvier 2001 - 16 septembre 2002
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 37-1
37-2
.
37
e
législature, 2
e
session
30 septembre 2002 - 12 novembre 2003
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 37-2
37-3
.
37
e
législature, 3
e
session
2 février 2004 - 23 mai 2004
Libéral
Le très hon. Paul Martin
ACCESS 37-3
38-1
.
38
e
législature, 1
re
session
4 octobre 2004 - 29 novembre 2005
Libéral
Le très hon. Paul Martin
ACCESS 38-1
39-1
.
39
e
législature, 1
re
session
3 avril 2006 - 14 septembre 2007
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 39-1
39-2
.
39
e
législature, 2
e
session
16 octobre 2007 - 7 septembre 2008
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 39-2
40-1
.
40
e
législature, 1
re
session
18 novembre 2008 - 4 décembre 2008
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 40-1
40-2
.
40
e
législature, 2
e
session
26 janvier 2009 - 30 décembre 2009
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 40-2
40-3
.
40
e
législature, 3
e
session
3 mars 2010 - 26 mars 2011
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 40-3
41-1
.
41
e
législature, 1
re
session
2 juin 2011 - 13 septembre 2013
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 41-1
41-2
.
41
e
législature, 2
e
session
16 octobre 2013 - 2 août 2015
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 41-2
42-1
.
42
e
législature, 1
re
session
3 décembre 2015 - 11 septembre 2019
Libéral
Le très hon. Justin Trudeau
ACCESS 42-1
43-1
.
43
e
législature, 1
re
session
5 décembre 2019 - 18 août 2020
Libéral
Le très hon. Justin Trudeau
ACCESS 43-1
43-2
.
43
e
législature, 2
e
session
23 septembre 2020 - 15 août 2021
Libéral
Le très hon. Justin Trudeau
ACCESS 43-2
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
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Rapports
En ordre chronologique
En ordre chronologique
Regroupés par catégorie
Études
Violence faite aux femmes autochtones
Violence faite aux femmes autochtones
Dernière réunion : Mardi 22 mars 2011
Rapport 14 - Un cri dans la nuit : un aperçu de la violence faite aux femmes autochtones
Présenté à la Chambre : Vendredi 25 mars 2011
Changements terminologiques au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international
Changements terminologiques au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international
Dernière réunion : Jeudi 3 mars 2011
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011 : crédit 95c sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN
Dernière réunion : Mardi 1 mars 2011
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Mercredi 2 mars 2011
Financement du Fonds communautaire pour les femmes et du Fonds de partenariat pour les femmes
Modalités et critères du financement du Fonds communautaire pour les femmes et du Fonds de partenariat pour les femmes par Condition féminine Canada
Dernière réunion : Mardi 1 mars 2011
Abolition du caractère obligatoire du formulaire long du recensement
Abolition du caractère obligatoire du formulaire long du recensement et ses répercussions sur l'égalité des femmes au Canada
Dernière réunion : Jeudi 10 février 2011
Rapport 10 - Modifier le formulaire long du Recensement — Répercussions sur l’égalité des femmes au Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 17 février 2011
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 : crédit 95b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN
Dernière réunion : Mardi 30 novembre 2010
Rapport 5 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 : crédit crédit 95b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN
Présenté à la Chambre : Mercredi 1 décembre 2010
Présence accrue des femmes dans les professions non traditionnelles
Présence accrue des femmes dans les professions non traditionnelles
Dernière réunion : Jeudi 25 novembre 2010
Rapport 6 - La main-d'œuvre de demain : pour une présence accrue des femmes dans les emplois non traditionnels
Présenté à la Chambre : Jeudi 2 décembre 2010
Projet de loi C-471, Loi portant sur la mise en oeuvre des recommandations du Groupe de travail sur l’équité salariale et modifiant une autre loi en conséquence
Dernière réunion : Mardi 2 novembre 2010
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mercredi 3 novembre 2010
Santé maternelle et infantile
Santé maternelle et infantile
Dernière réunion : Lundi 14 juin 2010
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 juin 2010
Le financement à Condition féminine Canada
Le financement à Condition féminine Canada
Dernière réunion : Mercredi 26 mai 2010
Certificat de nomination de Suzanne Clément au poste de coordonnatrice
Certificat de nomination de Suzanne Clément au poste de coordonnatrice
Dernière réunion : Lundi 29 mars 2010
Plans des dépenses de Condition féminine Canada pour 2009-2010
Plans des dépenses de Condition féminine Canada pour 2009-2010
Dernière réunion : Lundi 15 mars 2010
Activités
Travaux du Comité
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 10 mars 2011
Rapport 13 - Analyse comparative entre les sexes de certains projets de loi
Présenté à la Chambre : Vendredi 11 mars 2011
Rapport 12 - Vérification du financement dans le sport
Présenté à la Chambre : Vendredi 11 mars 2011
Rapport 9 - Condamnation des lapidations de jeunes femmes et jeunes hommes faites en Afghanistan
Présenté à la Chambre : Mercredi 2 février 2011
Rapport 8 - Future mission de formation en Afghanistan et son respect de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies sur les femmes, la paix et la sécurité
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 décembre 2010
Rapport 7 - Position du Canada envers la polygamie
Présenté à la Chambre : Mercredi 8 décembre 2010
Rapport 3 - Accroître la participation des femmes en politique en améliorant le ton des délibérations à la Chambre des communes
Présenté à la Chambre : Lundi 18 octobre 2010
Rapport 1 - Cérémonie de commémoration le 5 décembre
Présenté à la Chambre : Mercredi 10 mars 2010
Élection du président
Élection du président
Dernière réunion : Mardi 5 octobre 2010