FOPO - Travaux - Chambre des communes du Canada

Travaux

39^e législature, 1^re session (3 avril 2006 - 14 septembre 2007) Session courante

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1994

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1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

Tous les travaux Rapports

Études

Projet de loi S-220, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux

Dernière réunion : Mardi 19 juin 2007

Ports pour petits bateaux Ports pour petits bateaux

Dernière réunion : Mardi 5 juin 2007

Rapport 2

Adopté par la Chambre : Mardi 6 juin 2006

Budget principal des dépenses 2007-2008 Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS

Dernière réunion : Jeudi 17 mai 2007

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Mardi 29 mai 2007

Étude sur la pêche aux crabes dans la zone 12 Étude sur la pêche aux crabes dans la zone 12

Dernière réunion : Mardi 15 mai 2007

Financement de la recherche scientifique par le ministère des Pêches et des Océans Financement de la recherche scientifique par le ministère des Pêches et des Océans

Dernière réunion : Mardi 8 mai 2007

Plan de modernisation du processus environnemental (PMPE) Plan de modernisation du processus environnemental (PMPE)

Dernière réunion : Mardi 8 mai 2007

Chasse aux phoques au Canada Chasse aux phoques au Canada

Dernière réunion : Mardi 24 avril 2007

Rapport 4 - Pour une chasse aux phoques durable et sans cruauté

Présenté à la Chambre : Lundi 30 avril 2007

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 22 août 2007

La gestion de la flotte et des services à la navigation maritime de la Garde côtière Le chapitre 4, La gestion de la flotte et des services à la navigation maritime de la Garde côtière - Pêches et Océans Canada, du Rapport de février 2007 de la vérificatrice générale du Canada

Dernière réunion : Mardi 20 février 2007

Pêche de rogue de hareng sur varech Pêche de rogue de hareng sur varech

Dernière réunion : Jeudi 8 février 2007

Incinérateur du Bennett Environmental Inc., Belledune, Nouveau-Brunswick Incinérateur du Bennett Environmental Inc., Belledune, Nouveau-Brunswick

Dernière réunion : Mardi 30 janvier 2007

Questions de conservation marine sur la côte Est Questions de conservation marine sur la côte Est

Dernière réunion : Jeudi 7 décembre 2006

Projet de renouvellement du programme scientifique Projet de renouvellement du programme scientifique du Ministère des Pêches et des Océans

Dernière réunion : Jeudi 7 décembre 2006

Plans de dépenses et l'efficacité de leur mise en oeuvre par le ministère des Pêches et Océans Plans de dépenses et l'efficacité de leur mise en oeuvre par le ministère des Pêches et Océans

Dernière réunion : Mardi 28 novembre 2006

Budget supplémentaire (A) 2006-2007 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS Budget supplémentaire (A) 2006-2007 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS

Dernière réunion : Mardi 21 novembre 2006

Question des nouvelles règles pour la stabilité des bateaux Question des nouvelles règles pour la stabilité des bateaux, particulièrement en ce qui a trait à la longueur des bateaux de pêche

Dernière réunion : Jeudi 9 novembre 2006

Mise en application des plans de gestion intégrée Mise en application des plans de gestion intégrée pour la région du Pacifique et la pêche au saumon du fleuve Fraser en 2006

Dernière réunion : Mardi 31 octobre 2006

Première nation de Cheam Questions touchant la Première nation de Cheam

Dernière réunion : Jeudi 19 octobre 2006

Priorités du ministre Priorités du ministre

Dernière réunion : Mardi 17 octobre 2006

Nomination par décret - Commissaire de la Guarde côtière canadienne Nomination par décret de George Da Pont au poste de Commissaire de la Guarde côtière canadienne

Dernière réunion : Mardi 3 octobre 2006

Enlèvement de gravier et l'application de la réglementation dans le Fleuve Fraser Enlèvement de gravier et l'application de la réglementation dans le Fleuve Fraser

Dernière réunion : Mardi 6 juin 2006

Phoques gris Phoques gris

Dernière réunion : Mardi 30 mai 2006

Gestion des pêches Gestion des pêches

Dernière réunion : Jeudi 18 mai 2006

Projet de refonte du Programme des observateurs en mer de Pêches et Océans Canada Projet de refonte du Programme des observateurs en mer de Pêches et Océans

Dernière réunion : Jeudi 18 mai 2006

La morue du Nord La morue du Nord

Dernière réunion : Mardi 16 mai 2006

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Mercredi 17 mai 2006

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 16 août 2006

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Jeudi 14 juin 2007

Rapport 3 - Droits de services maritimes fédéraux dans l'Arctique canadien

Adopté par la Chambre : Mardi 31 octobre 2006

Réunion avec une délégation parlementaire de l'Indonésie Réunion avec une délégation parlementaire de l'Indonésie

Dernière réunion : Jeudi 22 mars 2007

Séance d'information avec l'ambassadeur pour la conservation des pêches Séance d'information avec l'ambassadeur pour la conservation des pêches

Dernière réunion : Mardi 20 mars 2007

Élection du président Élection du président

Dernière réunion : Mardi 26 septembre 2006

Élection des vice-présidents Élection des vice-présidents

Dernière réunion : Mardi 9 mai 2006