Travaux
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Études
État des herbiers à zostères de la baie James
État des herbiers à zostères de la baie James
Rapport 2 - Rapport sur les herbiers à zostères de la baie James déposé à la Chambre lors de la 2e session de la 39e législature
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 mars 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 septembre 2009
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Dernière réunion : Mardi 8 décembre 2009
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 décembre 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 12 avril 2010
Amendements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest
Amendements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest
Dernière réunion : Mardi 17 novembre 2009
Rapport 8
Adopté par la Chambre : Jeudi 10 décembre 2009
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Lundi 19 octobre 2009
Crise dans l'industrie de la pêche
Crise dans l'industrie de la pêche
Dernière réunion : Jeudi 18 juin 2009
Pêche du homard dans l'Atlantique
Pêche du homard dans l'Atlantique
Dernière réunion : Mardi 16 juin 2009
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Jeudi 18 juin 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 19 octobre 2009
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 mai 2009
Mesures législatives européennes concernant la chasse au phoque au Canada
Mesures législatives européennes concernant la chasse au phoque au Canada
Dernière réunion : Mardi 12 mai 2009
Rapport 4
Adopté par la Chambre : Lundi 11 mai 2009
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 mars 2009
Frais de déplacement de Lorraine Ridgeway
Frais de déplacement de Lorraine Ridgeway
Dernière réunion : Jeudi 26 mars 2009
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS
Dernière réunion : Mardi 10 février 2009
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 février 2009