Travaux

42^e législature, 1^re session (3 décembre 2015 - 11 septembre 2019) Session courante

35-1 .

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1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Application de la Loi sur les pêches Adéquation de l'application de la loi et des sanctions applicables aux infractions à la Loi sur les pêches

Dernière réunion : Lundi 17 juin 2019

Cadre de mise en place d'une banque d'habitats de tiers au Canada Cadre de mise en place d'une banque d'habitats de tiers au Canada

Dernière réunion : Mercredi 12 juin 2019

Migration du homard et du crabe des neiges et des changements à la taille de la carapace du homard Migration du homard et du crabe des neiges dans le Canada atlantique et les répercussions des changements à la taille de la carapace du homard

Dernière réunion : Lundi 10 juin 2019

Rapport 26 - En eaux troubles — le homard et le crabe des neiges dans l’Est du Canada

Présenté à la Chambre : Lundi 17 juin 2019

Espèces aquatiques envahissantes Espèces aquatiques envahissantes

Dernière réunion : Lundi 10 juin 2019

Rapport 25 - Espèces aquatiques envahissantes : une priorité nationale

Présenté à la Chambre : Lundi 17 juin 2019

Projet de loi S-238, Loi modifiant la Loi sur les pêches et la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (importation et exportation de nageoires de requin)

Dernière réunion : Lundi 3 juin 2019

Rapport 24

Présenté à la Chambre : Jeudi 6 juin 2019

Augmentation de la population de bar rayé dans la rivière Miramichi et le golfe du Saint-Laurent Conséquences de l’augmentation rapide de la population de bar rayé dans la rivière Miramichi et le golfe du Saint-Laurent

Dernière réunion : Mercredi 15 mai 2019

Rapport 23 - Population de bar rayé dans le sud du golfe du Saint-Laurent et la rivière Miramichi : atteindre un équilibre délicat

Présenté à la Chambre : Mardi 28 mai 2019

Budget principal des dépenses 2019-2020 Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Dernière réunion : Lundi 13 mai 2019

Rapport 22

Présenté à la Chambre : Mercredi 15 mai 2019

La réglementation des pêches sur la côte Ouest La réglementation des pêches sur la côte Ouest

Dernière réunion : Mercredi 10 avril 2019

Rapport 21 - Les pêches sur la côte Ouest : Partager les risques et les retombées

Présenté à la Chambre : Mardi 7 mai 2019

Projet de loi S-203, Loi modifiant le Code criminel et d’autres lois (fin de la captivité des baleines et des dauphins)

Dernière réunion : Mardi 2 avril 2019

Rapport 20

Présenté à la Chambre : Mardi 9 avril 2019

État actuel des ports pour petits bateaux du ministère des Pêches et des Océans État actuel des ports pour petits bateaux du ministère des Pêches et des Océans

Dernière réunion : Lundi 28 janvier 2019

Rapport 19 - Assurer la viabilité du programme des ports pour petits bateaux

Présenté à la Chambre : Jeudi 28 février 2019

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 20 juin 2019

M-154, Situation des baleines en voie de disparition M-154, Situation des baleines en voie de disparition

Dernière réunion : Mardi 4 décembre 2018

Rapport 18 - Protection et rétablissement des baleines en voie de disparition : la voie de l’avenir

Présenté à la Chambre : Lundi 10 décembre 2018

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 4 avril 2019

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Dernière réunion : Mardi 20 novembre 2018

Rapport 17

Présenté à la Chambre : Lundi 26 novembre 2018

Politiques de longueur des bateaux et émission de permis de pêche commerciale au Canada atlantique Les politiques sur la longueur des bateaux et l’émission de permis pour la pêche commerciale dans le Canada atlantique

Dernière réunion : Jeudi 7 juin 2018

Rapport 16 - Rapport sur les critères régissant la longueur et la délivrance de permis des navires commerciaux au Canada atlantique – viser des critères équitables pour les pêcheurs de tout le Canada atlantique

Présenté à la Chambre : Mardi 19 juin 2018

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2018

Budget principal des dépenses 2018-2019 Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Dernière réunion : Mardi 5 juin 2018

Rapport 15

Présenté à la Chambre : Lundi 11 juin 2018

Les zones de protection marine, au titre de la Loi sur les océans Les zones de protection marine, au titre de la Loi sur les océans

Dernière réunion : Jeudi 24 mai 2018

Rapport 14 - Pour des océans en bonne santé et des collectivités côtières dynamiques : Renforcement du processus de création des zones de protection marine, au titre de la Loi sur les océans

Présenté à la Chambre : Lundi 11 juin 2018

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 15 octobre 2018

Projet de loi C-68, Loi modifiant la Loi sur les pêches et d’autres lois en conséquence

Dernière réunion : Jeudi 24 mai 2018

Rapport 13

Présenté à la Chambre : Mercredi 30 mai 2018

Objet du Budget provisoire des dépenses 2018-2019 Objet du Budget provisoire des dépenses 2018-2019 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Dernière réunion : Mardi 20 mars 2018

Projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures

Dernière réunion : Jeudi 7 décembre 2017

Rapport 12

Présenté à la Chambre : Lundi 11 décembre 2017

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Dernière réunion : Mardi 7 novembre 2017

Rapport 11

Présenté à la Chambre : Mercredi 8 novembre 2017

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2017-2018 Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2017-2018: crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Dernière réunion : Jeudi 15 juin 2017

Dernière réunion : Jeudi 9 mars 2017

Présenté à la Chambre : Vendredi 10 mars 2017

Budget principal des dépenses 2017-2018 Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Dernière réunion : Jeudi 9 mars 2017

Rapport 9 - Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Pêches et Océans

Présenté à la Chambre : Vendredi 10 mars 2017

La pêche à la morue du Nord à Terre-Neuve-et-Labrador: mettre le cap sur un nouvel avenir durable La pêche à la morue du Nord à Terre-Neuve-et-Labrador: mettre le cap sur un nouvel avenir durable

Dernière réunion : Mardi 7 mars 2017

Rapport 10

Présenté à la Chambre : Lundi 20 mars 2017

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 19 juin 2017

Projet de loi S-208, Loi instituant la Journée nationale des produits du phoque

Dernière réunion : Jeudi 23 février 2017

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Vendredi 24 février 2017

Examen des modifications apportées à la Loi sur les pêches Examen des modifications apportées à la Loi sur les pêches en 2012: renforcer la protection du poisson et de son habitat et la gestion des pêches canadiennes

Dernière réunion : Mardi 21 février 2017

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Vendredi 24 février 2017

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mardi 20 juin 2017

Saumon sauvage de l'Atlantique dans l'Est du Canada Saumon sauvage de l'Atlantique dans l'Est du Canada

Dernière réunion : Lundi 12 décembre 2016

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Lundi 30 janvier 2017

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mardi 30 mai 2017

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017: crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Dernière réunion : Mercredi 23 novembre 2016

Rapport 4 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017: crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique des Pêches et des Océans

Présenté à la Chambre : Vendredi 25 novembre 2016

Pertinence du principe de la contiguïté et politiques de propriétaire-exploitant, Region Pacifique Pertinence du principe de la contiguïté et des politiques de propriétaire-exploitant et de la séparation des flottilles dans la Région du Pacifique

Dernière réunion : Jeudi 9 juin 2016

Fermeture prochaine de la station STCM Fermeture prochaine de la station STCM de la Garde côtière canadienne de Comox

Dernière réunion : Mardi 3 mai 2016

Rapport 3 - Rapport sur la Fermeture du Centre des Services de Communication et de Trafic Maritimes de Comox

Présenté à la Chambre : Vendredi 6 mai 2016

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 17 août 2016

Budget principal des dépenses 2016-2017 Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Dernière réunion : Mardi 19 avril 2016

Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Pêches et Océans

Présenté à la Chambre : Mardi 3 mai 2016

Dernière réunion : Mardi 8 mars 2016

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Vendredi 11 mars 2016

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mercredi 12 juin 2019

Séance d'information sur le saumon arc-en-ciel dans le fleuve Fraser Séance d'information sur le saumon arc-en-ciel dans le fleuve Fraser

Dernière réunion : Mercredi 5 juin 2019

Séance d’information sur l’étiquetage trompeur des fruits de mer Séance d’information sur l’étiquetage trompeur des fruits de mer

Dernière réunion : Mercredi 15 mai 2019

Élection des vice-présidents Élection des vice-présidents

Dernière réunion : Mercredi 20 mars 2019

Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable - Printemps 2018 Séance d'information sur les Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable - Printemps 2018

Dernière réunion : Jeudi 29 novembre 2018

Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable - Automne 2018 Séance d'information sur les Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable - Automne 2018

Dernière réunion : Mardi 23 octobre 2018

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Mardi 25 septembre 2018

Séance d'information sur le Rapport 2 de la commissaire à l’environnement - Automne 2017 Séance d'information sur le Rapport 2, L'adaptation aux impacts des changements climatiques, des Rapports de la commissaire à l'environnement et au développement durable - Automne 2017

Dernière réunion : Mardi 13 février 2018

Séance d'information sur le plan d'action détaillé de l'Office de commercialisation du poisson Séance d'information sur le plan d'action détaillé de l'Office de commercialisation du poisson d'eau douce en réponse aux Rapports du printemps 2017 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Mardi 31 octobre 2017

Réunion demandée par quatre membres du Comité Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande de revoir la fermeture des stations de la Garde côtière canadienne à Gimli et Selkerk, (Manitoba), et à Kenora, (Ontario), ainsi que sur les compressions effectuées au programme de plongée de recherche et de sauvetage en Colombie-Britannique, ainsi qu’au Programme de mise en valeur des salmonidés

Dernière réunion : Jeudi 8 juin 2017

Séance d'information du ministère des Pêches et des Océans - Commission d’enquête Cohen Séance d'information du ministère des Pêches et des Océans afin de faire le point sur la réponse du gouvernement concernant les 75 recommandations formulées par la Commission d’enquête Cohen

Dernière réunion : Jeudi 4 mai 2017

Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable - Automne 2016 Séance d'information sur les Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable - Automne 2016

Dernière réunion : Jeudi 6 avril 2017

Séance d'information sur les priorités du ministère des Pêches et des Océans Séance d'information sur les priorités du ministère des Pêches et des Océans concernant les nouveaux investissements en sciences et les projets de recherche pour les nouveaux chercheurs scientifiques

Dernière réunion : Mardi 14 juin 2016

Séance d'information du ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne sur sa let Séance d'information du ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne sur sa lettre de mandat

Dernière réunion : Mardi 19 avril 2016

Séance d'information du ministère des pêches et des océans Séance d'information offrant une vue d'ensemble du ministère des pêches et des océans et de son mandat

Dernière réunion : Jeudi 25 février 2016

Séance d'information offrant une vue d'ensemble de la Garde côtière canadienne et de son mandat Séance d'information offrant une vue d'ensemble de la Garde côtière canadienne et de son mandat

Dernière réunion : Mardi 23 février 2016

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Mardi 16 février 2016