Travaux
yes
41e législature, 2e session
(16 octobre 2013 - 2 août 2015)
Études
Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur la protection des pêches côtières
Dernière réunion : Mardi 28 avril 2015
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 avril 2015
Projet de loi C-555, Loi concernant le Règlement sur les mammifères marins (permis d'observation pour la pêche du phoque)
Dernière réunion : Mardi 25 novembre 2014
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 26 novembre 2014
Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS
Dernière réunion : Jeudi 23 avril 2015
Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS
Dernière réunion : Lundi 31 mars 2014
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS
Dernière réunion : Jeudi 28 novembre 2013
Pêche récréative au Canada
Dernière réunion : Mardi 16 juin 2015
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS et autres sujets
Dernière réunion : Mardi 2 décembre 2014
Utilisation de l'écocertification pour la pêche d'espèces sauvages et l'aquaculture
Dernière réunion : Lundi 26 mai 2014
Évolution des conditions océaniques ou d’autres facteurs au large de Terre-Neuve-et-Labrador qui ont eu une incidence sur la fluctuation des stocks de crevettes nordiques et d’autres espèces
Dernière réunion : Mercredi 7 mai 2014
Avantages et défis que pourrait présenter l'Accord économique et commercial global (AECG) entre le Canada et l'Union européenne pour les pêches canadiennes
Dernière réunion : Lundi 24 février 2014
Programmes et activités de Pêches et Océans Canada
Dernière réunion : Mardi 10 décembre 2013
Volet pêche de l'Accord économique et commercial global (AECG) entre l'UE et le Canada
Dernière réunion : Jeudi 5 décembre 2013
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 16 juin 2015
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mercredi 5 février 2014
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Mercredi 5 février 2014
Séance d'information sur l'interdiction de l'Union européenne d'importer des produits provenant du phoque
Dernière réunion : Lundi 7 avril 2014