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Travaux

40e législature, 2e session (26 janvier 2009 - 30 décembre 2009) Session courante
Rapport 9 - Exploitation et entretien des ports pour petits bateaux
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 décembre 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 12 avril 2010
Rapport 6 - Pêche du homard dans l'Atlantique
Présenté à la Chambre : Jeudi 18 juin 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 19 octobre 2009
Rapport 5 - Pêche du homard dans l'Atlantique
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 mai 2009