FOPO - Travaux - Chambre des communes du Canada

Travaux

37^e législature, 1^re session (29 janvier 2001 - 16 septembre 2002) Session courante

35-1 .

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1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

Tous les travaux Rapports

Études

Politique règ. des pêches Politique sur l'application du règlement des pêches.

La décision Marshall La décision Marshall - correspondance

Vérificateur général Rapport du vérificateur général

Étude sur l'aquaculture Étude sur l'aquaculture

Rivière Adams Rivière Adams

Garde côtière can. Garde côtière canadienne

Région du golfe Région du golfe

Budget dépenses principal Budget des dépenses principal

Rapport 3 - Budget des dépenses principal pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2002

Crevettiers Crevettiers

Étude loi sur les océans Extension sur l'étude de la loi sur les océans

Rapport 1

Adopté par le Comité : Vendredi 6 avril 2001

Poli. pêches Atlantique Politique des pêches de l'Atlantique et les critères d'accès

Services communications Services aux communications

Pêche à crevette T-N. Pêche à crevette de Terre-Neuve

Rapport 6 - Problèmes des crevettiers de Terre-Neuve

Adopté par le Comité : Jeudi 31 octobre 2002

Infrastructure maritime Infrastructure maritime

Rapport 5 - L’infrastructure marine (ports pour petits bateaux)

Présenté à la Chambre : Mardi 11 décembre 2001

Pêche saumon riv. Fraser Pêche au saumon à la rivière Fraser

Pêche du merlu du Pac. Pêche du merlu du Pacifique

Pêche à Port Alberni Pêche à Port Alberni

Dumping des produits aqua Dumping des produits en aquaculture

Émission des permis Politiques sur l'émission des permis et la séparation de la flotte de la pêche atlantique

Little Harbour Gestion de la question de la chaussée de «Little Harbour»

Rapport 9 - Demande de réponse du gouvernement au Septième Rapport

Présenté à la Chambre : Mercredi 5 juin 2002

Rapport 7 - Gestion de la question de la chaussée de Little Harbour

Présenté à la Chambre : Vendredi 3 mai 2002

Zone économique exclusive Zone économique exclusive du Canada - le nez et la queue du Grand Banc et le Bonnet Flamand

Rapport 10 - La surpêche étrangère : Impacts et solutions

Présenté à la Chambre : Mardi 11 juin 2002

Permis pour le homard Émission de permis pour le homard

Aquaculture au Canada Aquaculture au Canada

Accès morue charbonnière Accès à la morue charbonnière

Ressourses de sébastes Accès aux ressourses de sébastes

Appui aéroglisseur Appui d'aéroglisseur à l'aéroport de «Sea Island»

Flétans du Pacifique Accès au flétans du Pacifique

Pêche au saumon Examen d'une ébauche de rapport sur la gestion de la pêche au saumon dans la rivière Fraser.

Zone économique excl. Examen d'une ébauche de rapport sur les implications de l'extension de la zone économique exclusive du Canada pour inclure le nez et la queue du Grand Banc et le Bonnet Flamand.

Budget principal 2002-03 Budget principal des dépenses 2002-2003

Rapport 8 - Budget des dépenses principal pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2003

Présenté à la Chambre : Lundi 27 mai 2002

Activités

Réunion d'organisation Réunion d'organisation

Loi sur les océans Loi sur les océans

Rapport 4 - Rapport sur la Loi sur les océans

Autorisation à voyager Autorisation à voyager

Rapport 2

Traité avec les Nisga'as Traité avec les Nisga'as

Questions du ministère Questions du ministère.

Questions locale - pêche Questions locales de la pêche

Travaux du Comité Travaux du Comité