Travaux
yes
37e législature, 1re session
(29 janvier 2001 - 16 septembre 2002)
Rapport 67 - Sécurité dans l'enceinte parlementaire
Présenté à la Chambre : Mardi 18 juin 2002
Rapport 66 - PROCÉDURES RÉGISSANT LES AFFAIRES ÉMANANT DES DÉPUTÉS
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 juin 2002
Rapport 65 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Mercredi 12 juin 2002
Rapport 64 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Jeudi 6 juin 2002
Rapport 63 - Affaires qui feront l'objet d'un vote
Adopté par le Comité : Mercredi 5 juin 2002
Rapport 62 - Affaires qui feront l'objet d'un vote
Adopté par le Comité : Mercredi 5 juin 2002
Rapport 61 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Mercredi 29 mai 2002
Rapport 59 - Étude du Règlement de la Chambre
Présenté à la Chambre : Vendredi 24 mai 2002
Rapport 58 - Télédiffusion des comités à la Chambre
Présenté à la Chambre : Vendredi 24 mai 2002
Rapport 56 - Budget principal des dépenses pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2003 - Crédit 30 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ
Présenté à la Chambre : Vendredi 10 mai 2002
Rapport 55 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Jeudi 9 mai 2002
Rapport 54 - Budget des dépenses principal
Présenté à la Chambre : Mercredi 1 mai 2002
Rapport 53 - Affaires qui feront l'objet d'un vote
Adopté par le Comité : Mardi 23 avril 2002
Rapport 52 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Lundi 22 avril 2002
Rapport 51 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Mercredi 17 avril 2002
Rapport 50 - QUESTION DE PRIVILÈGE CONCERNANT L'ACCUSATION PORTÉE CONTRE LE MINISTRE DE LA DÉFENSE NATIONALE POUR AVOIR INDUIT LA CHAMBRE EN ERREUR
Présenté à la Chambre : Vendredi 22 mars 2002
Rapport 49 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Mercredi 20 mars 2002
Rapport 48 - Affaires qui feront l'objet d'un vote
Adopté par le Comité : Vendredi 15 mars 2002
Rapport 47 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Vendredi 1 mars 2002
Rapport 46 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Lundi 25 février 2002
Rapport 45 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Vendredi 1 février 2002
Rapport 44 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Vendredi 14 décembre 2001
Rapport 43 - L'amélioration de la procédure relative à l'étude des affaires émanant des députés
Présenté à la Chambre : Vendredi 14 décembre 2001
Rapport 42 - Affaires qui feront l'objet d'un vote
Adopté par le Comité : Vendredi 14 décembre 2001
Rapport 41 - Télédiffusion des comités à la Chambre
Adopté par le Comité : Mercredi 5 décembre 2001
Rapport 40 - LA QUESTION DE PRIVILÈGE SOULEVÉE PAR LE DÉPUTÉ DE WEST VANCOUVER -- SUNSHINE COAST LE 15 OCTOBRE 2001 CONCERNANT LE PROJET DE LOI C-36, LOI ANTITERRORISTE.
Présenté à la Chambre : Jeudi 29 novembre 2001
Rapport 39 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Mercredi 28 novembre 2001
Rapport 37 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Mardi 6 novembre 2001
Rapport 36 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Mardi 6 novembre 2001
Rapport 35 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Mercredi 31 octobre 2001
Rapport 34 - L'amélioration de la procédure relative à l'étude des affaires émanant des députés
Adopté par le Comité : Mardi 30 octobre 2001
Rapport 33 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Vendredi 26 octobre 2001
Rapport 32 - Affaires qui feront l'objet d'un vote
Adopté par le Comité : Jeudi 18 octobre 2001
Rapport 31 - Affaires qui feront l'objet d'un vote
Adopté par le Comité : Jeudi 18 octobre 2001
Rapport 30 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Mercredi 17 octobre 2001
Rapport 29 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Mardi 2 octobre 2001
Rapport 28 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Jeudi 27 septembre 2001
Rapport 26 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Mercredi 13 juin 2001
Rapport 25 - Affaires qui feront l'objet d'un vote
Adopté par le Comité : Mercredi 6 juin 2001
Rapport 24 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Vendredi 1 juin 2001
Rapport 23 - Composition du Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues
Adopté par la Chambre : Vendredi 1 juin 2001
Rapport 22 - Dispositions de l'article 87(6) du Règlement
Adopté par le Comité : Mardi 26 juin 2001
Rapport 21 - Affaires qui feront l'objet d'un vote
Adopté par le Comité : Jeudi 31 mai 2001
Rapport 19 - Télédiffusion des comités à la Chambre
Adopté par le Comité : Mercredi 16 mai 2001
Rapport 18 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Mercredi 16 mai 2001
Rapport 16 - Pause parlementaire de mars de la Chambre des communes
Adopté par le Comité : Mardi 15 mai 2001
Rapport 15 - Dispositions de l'article 87(6)
Adopté par le Comité : Vendredi 11 mai 2001
Rapport 13 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Mardi 8 mai 2001
Rapport 12 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Vendredi 4 mai 2001
Rapport 10 - Affaires qui feront l'objet d'un vote
Adopté par le Comité : Jeudi 29 mars 2001
Rapport 9 - Projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi électorale du Canada et la Loi sur la révision des limites des circonscriptions électorales
Présenté à la Chambre : Lundi 26 mars 2001
Rapport 8 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Jeudi 22 mars 2001
Rapport 7 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Mercredi 14 mars 2001
Rapport 6 - Affaires qui feront l'objet d'un vote
Adopté par le Comité : Jeudi 15 mars 2001
Rapport 5 - Liste de membres
Adopté par la Chambre : Jeudi 1 mars 2001
Rapport 4 - Liste de membres
Adopté par la Chambre : Mardi 27 février 2001
Rapport 3 - Article 87(6) du Règlement
Adopté par le Comité : Vendredi 16 février 2001
Rapport 2 - Affaires qui feront l'objet d'un vote
Adopté par le Comité : Vendredi 16 février 2001
Rapport 1 - Liste des membres
Adopté par la Chambre : Jeudi 15 février 2001