Travaux

39e législature, 1re session (3 avril 2006 - 14 septembre 2007) Session courante
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40-3 .
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44-1
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2023
2024
Tous les travaux Rapports
Rapport 9 - Projet de loi C-42, Loi modifiant la Loi sur la mise en quarantaine
Présenté à la Chambre : Mardi 5 juin 2007
Détail de l'étude
Rapport 8 - Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique SANTÉ
Présenté à la Chambre : Mardi 15 mai 2007
Détail de l'étude
Rapport 7 - Obésité juvénile
Présenté à la Chambre : Mardi 27 mars 2007
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 août 2007
Rapport 6 - Projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 février 2007
Détail de l'étude
Rapport 5 - Projet de règlement d'application de l'article 8 de la Loi sur la procréation assistée
Présenté à la Chambre : Mercredi 31 janvier 2007
Détail de l'étude
Rapport 4 - Financement de la Stratégie de lutte contre le tabagisme chez les Premières nations et les Inuits
Présenté à la Chambre : Jeudi 19 octobre 2006
Détail de l'activité
Rapport 3 - Implants mammaires remplis de gel de silicone
Présenté à la Chambre : Lundi 18 septembre 2006
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 janvier 2007
Rapport 2 - Nouvelle stratégie de prévention de l'ensemble des troubles causés par l'alcoolisation foetale
Rejeté par la Chambre : Mercredi 18 avril 2007
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 janvier 2007
Rapport 1 - Projet de loi C-5, Loi concernant l'Agence de la santé publique du Canada et modifiant certaines lois
Présenté à la Chambre : Jeudi 18 mai 2006
Détail de l'étude