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Travaux

41e législature, 2e session (16 octobre 2013 - 2 août 2015) Session courante
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2021
2022
Tous les travaux Rapports
Rapport 13 - Le rayonnement électromagnétique de radiofréquences et la santé des Canadiens
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 juin 2015
Détail de l'étude
Rapport 12 - Le rôle du gouvernement fédéral dans les champs de pratique des professionnels de la santé au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 mai 2015
Détail de l'étude
Rapport 11 - Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D'INSPECTION DES ALIMENTS, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique AGENCE DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU CANADA, crédit 1 sous la rubrique CONSEIL D'EXAMEN DU PRIX DES MÉDICAMENTS BREVETÉS, crédits 1 et 5 sous la rubrique INSTITUTS DE RECHERCHE EN SANTÉ DU CANADA, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique SANTÉ
Présenté à la Chambre : Mardi 12 mai 2015
Détail de l'étude
Rapport 10 - L'Examen législatif de la Loi sur les produits antiparasitaires, 2015
Présenté à la Chambre : Mardi 28 avril 2015
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juillet 2015
Rapport 9 - Vapotage : vers l'établissement d'un cadre réglementaire sur les cigarettes électroniques
Présenté à la Chambre : Mardi 10 mars 2015
Détail de l'étude
Rapport 8 - Projet de loi C-608, Loi instituant la Journée nationale de la sage-femme
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 janvier 2015
Détail de l'étude
Rapport 7 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D'INSPECTION DES ALIMENTS, credits 1b, 5b et 10b sous la rubrique AGENCE DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU CANADA, credit 5b sous la rubrique INSTITUTS DE RECHERCHE EN SANTÉ DU CANADA, credits 1b, 5b et 10b sous la rubrique SANTÉ
Présenté à la Chambre : Mardi 25 novembre 2014
Détail de l'étude
Rapport 6 - Les risques et les dommages sanitaires de la marihuana
Adopté par la Chambre : Mardi 2 juin 2015
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 18 février 2015
Rapport 5 - Projet de loi C-17, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues
Présenté à la Chambre : Vendredi 13 juin 2014
Détail de l'étude
Rapport 4 - Projet de loi C-442, Loi concernant la stratégie nationale relative à la maladie de Lyme
Présenté à la Chambre : Mercredi 4 juin 2014
Détail de l'étude
Rapport 3 - Budget principal des dépenses 2014-15 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique AGENCE DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU CANADA, crédit 1 sous la rubrique CONSEIL D'EXAMEN DU PRIX DES MÉDICAMENTS BREVETÉS, crédits 1 et 5 sous la rubrique INSTITUTS DE RECHERCHE EN SANTÉ DU CANADA, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique SANTÉ, et crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE DE L'INSPECTION DES ALIMENTS
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 mai 2014
Détail de l'étude
Rapport 2 - Rôle du gouvernement dans la lutte contre l'abus de médicaments d'ordonnance
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 avril 2014
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 juin 2014
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b, 10b, 11b, 13b, 15b, 20b, 45b, 50b et 55b sous la rubrique SANTÉ
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 novembre 2013
Détail de l'étude