Travaux
yes
43e législature, 2e session
(23 septembre 2020 - 15 août 2021)
Études
Rapport 5 - Projet de loi C-237, Loi prévoyant l’élaboration d’un cadre national sur le diabète
Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021
Rapport 3 - Projet de loi C-210, Loi modifiant la Loi sur l’Agence du revenu du Canada (donneurs d’organes et de tissus)
Présenté à la Chambre : Lundi 25 janvier 2021
Rapport 4 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 5c sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère de la Santé
Présenté à la Chambre : Lundi 22 mars 2021
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de la Santé
Présenté à la Chambre : Lundi 23 novembre 2020
Rapport 11 - Demande de réponse du gouvernement au vingt-neuvième rapport de la 42e législature, 1re session
Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 22 juin 2021
Rapport 10 - Demande de réponse du gouvernement au vingt-huitième rapport de la 42e législature, 1re session
Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 23 juin 2021
Rapport 9 - Demande de réponse du gouvernement au vingt-septième rapport de la 42e législature, 1re session
Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 23 juin 2021
Rapport 8 - Demande de réponse du gouvernement au vingt-sixième rapport de la 42e législature, 1re session
Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021
Rapport 7 - Demande de réponse du gouvernement au vingt-quatrième rapport de la 42e législature, 1re session
Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 23 juin 2021
Rapport 6 - Demande de réponse du gouvernement au 23e rapport de la 42e Législature, 1re session
Présenté à la Chambre : Mardi 13 avril 2021
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 23 juin 2021
Rapport 2 - Instructions à l’intention du légiste et conseiller parlementaire
Présenté à la Chambre : Mardi 1 décembre 2020