Travaux
yes
41e législature, 2e session
(16 octobre 2013 - 2 août 2015)
Études
Projet de loi C-643, Loi instituant la Journée nationale de sensibilisation aux lésions médullaires
Dernière réunion : Mardi 5 mai 2015
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 mai 2015
Projet de loi C-247, Loi élargissant le mandat de Service Canada en cas de décès d'un citoyen canadien ou d'un résident canadien
Dernière réunion : Jeudi 30 octobre 2014
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Mercredi 5 novembre 2014
Projet de loi C-591, Loi modifiant le Régime de pensions du Canada et la Loi sur la sécurité de la vieillesse (pension et prestations)
Dernière réunion : Jeudi 23 octobre 2014
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Lundi 27 octobre 2014
Projet de loi C-525, Loi modifiant le Code canadien du travail, la Loi sur les relations de travail au Parlement et la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique (accréditation et révocation — agent négociateur)
Dernière réunion : Jeudi 13 février 2014
Rapport 3
Débattu à la Chambre : Mercredi 9 avril 2014
Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédit 1 sous la rubrique CENTRE CANADIEN D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL, crédits 1 et 5 sous la rubrique COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE, crédits 1 et 5 sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL et crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ CANADIENNE D'HYPOTHÈQUE ET DE LOGEMENT
Dernière réunion : Jeudi 28 mai 2015
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Vendredi 29 mai 2015
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédits 1b et 5b sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL
Dernière réunion : Jeudi 27 novembre 2014
Rapport 8 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédits 1b et 5b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
Présenté à la Chambre : Vendredi 28 novembre 2014
Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédit 1 sous la rubrique CONSEIL CANADIEN DES RELATIONS INDUSTRIELLES, crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ CANADIENNE D'HYPOTHÈQUES ET DE LOGEMENT, crédit 1 sous la rubrique CENTRE CANADIEN D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL et crédits 1 et 5 sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL
Dernière réunion : Jeudi 15 mai 2014
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 mai 2014
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b et 5b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
Dernière réunion : Jeudi 28 novembre 2013
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 4 décembre 2013
Exploration du potentiel de la finance sociale au Canada
Dernière réunion : Mardi 9 juin 2015
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 juin 2015
Renouvellement des Ententes sur le développement du marché du travail (EDMT)
Dernière réunion : Mardi 9 décembre 2014
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 janvier 2015
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 28 mai 2015
Édition 2014 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire
Dernière réunion : Mardi 9 décembre 2014
Objet des articles 252, et 306 à 314 du projet de loi C-43, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en oeuvre d'autres mesures
Dernière réunion : Mardi 18 novembre 2014
Objet des articles 242 à 251, 371 à 374, et 483 à 486 du projet de loi C-31, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d’autres mesures
Dernière réunion : Jeudi 8 mai 2014
Opportunités pour les Autochtones sur le marché du travail
Dernière réunion : Mardi 6 mai 2014
Rapport 4
Adopté par la Chambre : Lundi 27 octobre 2014
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 25 septembre 2014
Mobiliser l'expérience: Possibilités pour les personnes âgées sur le marché du travail
Dernière réunion : Mardi 26 novembre 2013
Rapport 2
Adopté par la Chambre : Vendredi 10 octobre 2014
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 5 juin 2014
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 9 juin 2015
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mardi 4 février 2014