Travaux

39^e législature, 1^re session (3 avril 2006 - 14 septembre 2007) Session courante

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Tous les travaux Rapports

Études

Contrefaçon et le piratage de la propriété intellectuelle Contrefaçon et le piratage de la propriété intellectuelle

Dernière réunion : Lundi 18 juin 2007

Rapport 8 - LA CONTREFAÇON ET LE PIRATAGE : COPIER, C'EST VOLER

Présenté à la Chambre : Mercredi 20 juin 2007

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2007

Prix de l'essence et marges de raffinage Prix de l'essence et marges de raffinage

Dernière réunion : Lundi 18 juin 2007

Projet de loi C-47, Loi concernant la protection des marques liées aux Jeux olympiques et aux Jeux paralympiques et la protection contre certaines associations commerciales trompeuses et apportant une modification connexe à la Loi sur les marques de commerce

Dernière réunion : Mardi 5 juin 2007

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Mercredi 6 juin 2007

Budget principal des dépenses 2007-2008 Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédits 1, 5, et 10 sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90, et 95 sous la rubrique INDUSTRIE, crédits 1 et 5 sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN

Dernière réunion : Mercredi 30 mai 2007

Le Régime canadien d'accès aux médicaments Le Régime canadien d'accès aux médicaments

Dernière réunion : Lundi 14 mai 2007

Déréglementation des télécommunications Déréglementation des télécommunications

Dernière réunion : Mercredi 28 mars 2007

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Vendredi 30 mars 2007

Les défis auxquels est confronté le secteur manufacturier canadien Les défis auxquels est confronté le secteur manufacturier canadien

Dernière réunion : Mercredi 31 janvier 2007

Rapport 5 - Le secteur manufacturier : Des défis qui nous forcent à agir

Présenté à la Chambre : Mardi 6 février 2007

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 28 mai 2007

Rapport 2

Présenté à la Chambre : Mercredi 21 juin 2006

Projet de loi C-26, Loi modifiant le Code criminel (taux d'intérêt criminel)

Dernière réunion : Mardi 12 décembre 2006

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Mercredi 13 décembre 2006

Budget principal des dépenses 2006-2007 Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90, et 95 sous la rubrique INDUSTRIE, crédits 1 et 5 sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN

Dernière réunion : Mardi 7 novembre 2006

Les instructions en matière politique proposées pour le CRTC Les instructions en matière politique proposées pour le CRTC

Dernière réunion : Jeudi 26 octobre 2006

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Mardi 31 octobre 2006

Les compressions budgétaires annoncées le 25 septembre 2006 Les compressions budgétaires annoncées le 25 septembre 2006

Dernière réunion : Jeudi 28 septembre 2006

Les priorités du ministre Les priorités du ministre

Dernière réunion : Mardi 6 juin 2006

Motion de M. Mark Holland Motion de M. Mark Holland

Dernière réunion : Jeudi 1 juin 2006

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Lundi 12 juin 2006

Activités

Travaux du comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Lundi 18 juin 2007

Élection d'un vice-président Élection d'un vice-président

Dernière réunion : Mercredi 25 avril 2007

Élection du président Élection du président

Dernière réunion : Mardi 26 septembre 2006