Travaux

38^e législature, 1^re session (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005) Session courante

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2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Projet de loi C-19, Loi modifiant la Loi sur la concurrence et d'autres lois en conséquence

Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2005

Nomination de Suzanne Fortier Certificat de nomination de Suzanne Fortier au poste de président du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie

Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2005

Rapport 9 - Certificat de nomination de Suzanne Fortier au poste de présidente du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie

Présenté à la Chambre : Mercredi 23 novembre 2005

Projet de loi C-281, Loi modifiant la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, la Loi canadienne sur les sociétés par actions, la Loi sur l'assurance-emploi et le Règlement sur l'assurance-emploi

Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2005

Rapport 8

Présenté à la Chambre : Mercredi 2 novembre 2005

Projet de loi C-55, Loi édictant la Loi sur le Programme de protection des salariés et modifiant la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies et d'autres lois en conséquence

Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2005

Certificat de nomination de Robert G. Van Adel Certificat de nomination de Robert G. Van Adel au poste de président et premier dirigeant de l'Énergie atomique du Canada, limitée

Dernière réunion : Mercredi 16 novembre 2005

Certificat de nomination de Hugh A. Krentz Certificat de nomination de Hugh A. Krentz au poste de conseiller et président du conseil canadien des normes

Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2005

Prix du carburant Prix du carburant au Canada

Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2005

Examen du programme de Partenariat Technologique Canada (PTC) Examen du programme de Partenariat Technologique Canada (PTC)

Dernière réunion : Mardi 4 octobre 2005

Projet de loi S-18, Loi modifiant la Loi sur la statistique

Dernière réunion : Jeudi 16 juin 2005

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Jeudi 16 juin 2005

Projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi sur les télécommunications

Dernière réunion : Mercredi 8 juin 2005

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Lundi 13 juin 2005

Stratégie industrielle Examen de la stratégie industrielle du Canada, des cadres de réglementation et d'investissement étranger

Dernière réunion : Lundi 30 mai 2005

Budget principal des dépenses 2005-2006 Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5 et 10, sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique ; crédits 1 et 5, sous la rubrique Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec ; crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90 et 95, sous la rubrique Industrie ; crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35, sous la rubrique Ressources naturelles ; crédits 1 et 5, sous la rubrique Diversification de l'économie de l'Ouest canadien

Dernière réunion : Lundi 16 mai 2005

Certificat de nomination de Jean-René Halde au poste de président de la Banque de développement du C Certificat de nomination de Jean-René Halde au poste de président de la Banque de développement du Canada

Dernière réunion : Jeudi 5 mai 2005

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Lundi 9 mai 2005

Certificat de nomination de Peter D. Clark Certificat de nomination de Peter D. Clark au poste de directeur général du Conseil canadien des normes

Dernière réunion : Mercredi 13 avril 2005

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Jeudi 14 avril 2005

Projet de loi C-21, Loi régissant les organisations à but non lucratif et les autres organisations sans capital-actions

Dernière réunion : Lundi 21 mars 2005

Projet de loi C-9, Loi constituant l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec

Dernière réunion : Mardi 22 février 2005

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Jeudi 24 février 2005

Certificat de nomination de Pierre Coulombe Certificat de nomination de Pierre Coulombe au poste de président, Conseil national de recherches Canada

Dernière réunion : Lundi 7 février 2005

Rapport 2

Présenté à la Chambre : Mardi 8 février 2005

Projet de loi C-29, Loi modifiant la Loi sur les brevets

Dernière réunion : Mercredi 2 février 2005

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Jeudi 3 février 2005

Budget principal des dépenses 2004-2005 Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90, 95, 100 et 105 sous la rubrique Industrie ; crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique ; crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique Ressources naturelles ; crédits 1 et 5 sous la rubrique Diversification de l'économie de l'Ouest canadien

Dernière réunion : Jeudi 25 novembre 2004

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2005

Stratégies sectorielles Séance d'information sur les stratégies sectorielles

Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2005

Élection du président Élection du président

Dernière réunion : Mardi 18 octobre 2005

Kyoto / Énergie Séance d'information sur les négociations sectorielles concernant le protocole de Kyoto et Secteur de l'énergie

Dernière réunion : Jeudi 4 novembre 2004

Impartition à l'étranger Séance d'information sur l'impartition à l'étranger

Dernière réunion : Mardi 2 novembre 2004

régl. intelligente Séance d'information sur les initiatives du Canada touchant la réglementation intelligente

Dernière réunion : Jeudi 28 octobre 2004

Investissement étranger Séance d'information sur l'examen de l'investissement à l'étranger

Dernière réunion : Mardi 26 octobre 2004