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Travaux

42e législature, 1re session (3 décembre 2015 - 11 septembre 2019) Session courante
Rapport 14 - Enjeux relatifs à la formation en français dans le domaine des sciences infirmières
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 novembre 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 20 mars 2019
Rapport 13 - Les programmes d'enseignement du français langue seconde dans l'Ouest : une offre à bonifier
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 19 février 2019
Rapport 8 - Pour que justice soit rendue dans les deux langues officielles
Présenté à la Chambre : Mardi 12 décembre 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 29 mars 2018
Rapport 2 - Bureau de la traduction
Débattu à la Chambre : Lundi 19 juin 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2016