Travaux
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2024
Études
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Rapport 5 - Ouverture sur la francophonie internationale : optimiser l’immigration francophone au Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 18 avril 2024
Rapport 3 - L’adaptation du contenu audiovisuel de CBC/Radio-Canada pour le marché international
Présenté à la Chambre : Mardi 5 décembre 2023
Rapport 2 - Mesures du gouvernement pour protéger et promouvoir le français au Québec et au Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 8 juin 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 6 octobre 2023
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Activités
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Rapport 4 - Séance d'information par la ministre du Patrimoine canadien au sujet de son mandat et de ses priorités
Présenté à la Chambre : Mardi 19 mars 2024
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.