Index des délibérations

37e législature, 1re session (29 janvier 2001 - 16 septembre 2002) Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

B | C | E | G | K | L | P | R | S | W

Le présent index couvre les 5 réunions du comité.

B

Bosc, Marc (greffier)
⇒⇒Comité, 01:1330-35; 03:1307
Brown, Bonnie (Lib.--Oakville)
⇒⇒Comité, 01:1335

C

Comité (Comité de liaison)
⇒⇒Présidence, élections, délibérations, 01:1330; 03:1307
⇒⇒⇒Procès-verbal no 04
⇒⇒Séances à huis clos, 01:1341; 03:1308
⇒⇒⇒Procès-verbaux nos 02, 04
⇒⇒Séance d'organisation, délibérations, 01:1330
⇒⇒⇒Procès-verbal no 04
⇒⇒Travaux futurs, séances à huis clos, procès-verbaux nos 01, 02, 03
Comité de liaison. Voir Comité
Comités permanents et mixtes permanents
⇒⇒Budget 2000-2001, séance à huis clos, procès-verbal no 01
⇒⇒Budget provisoire 2001-2002, séance à huis clos, procès-verbal no 01
⇒⇒Budgets
⇒⇒⇒Allocations, séances à huis clos, procès-verbaux nos 01, 03
⇒⇒⇒Annuels, 10 000 $ de base, revisés en septembre, séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒⇒Études d'envergure, financement provisoire, séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒⇒Maintien et report suite à une prorogation, séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒⇒Projets, soumission, séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒Rapports financiers, examen, séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒Rapports financiers mensuels respectifs, préparation, séance à huis clos, procès-verbal no 02
Comités, réforme. Voir Sous-comité de la réforme des comités

E

Easter, Wayne (Lib.--Malpeque)
⇒⇒Comité, 01:1330-35; 03:1307
Études et enquêtes
⇒⇒Rénovation, plan, nouvel édifice, comités, séance à huis clos, procès-verbal no 05

G

Graham, l'hon. Bill (Lib.--Toronto-Centre--Rosedale; ministre des Affaires étrangères à compter du 15 janvier 2002) (président)
⇒⇒Comité, 01:1330-35; 03:1307

K

Karetak-Lindell, Nancy (Lib.--Nunavut)
⇒⇒Comité, 01:1335

L

Lincoln, Clifford (Lib.--Lac-Saint-Louis)
⇒⇒Comité, 01:1335
Longfield, Judi (Lib.--Whitby--Ajax; secrétaire parlementaire du ministre du Travail jusqu'au 12 septembre 2001)
⇒⇒Comité, 03:1307

P

Pratt, David (Lib.--Nepean--Carleton)
⇒⇒Comité, 01:1330
Présidence, élection. Voir Comité

R

Réforme des comités. Voir Sous-comité de la réforme des comités
Rénovation, plan, nouvel édifice, comités
⇒⇒Séance à huis clos, procès-verbal no 05

S

Salles de comité. Voir Sous-comité des salles de comité
Séance d'organisation. Voir Comité
Sous-comité de la réforme des comités
⇒⇒Création, séance à huis clos, procès-verbal no 01
Sous-comité des salles de comité
⇒⇒Création, 01:1330
⇒⇒⇒Séance à huis clos, procès-verbal no 03
Sous-comité du budget des comités
⇒⇒Création, 01:1330
⇒⇒⇒Séance à huis clos, procès-verbal no 03

W

Williams, John (AC--St. Albert)
⇒⇒Comité, 01:1330-35