Index des délibérations

37e législature, 2e session (30 septembre 2002 - 12 novembre 2003) Session courante

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Le présent index couvre les 5 réunions du comité

A

Adams, Peter (Lib.--Peterborough)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305
Alcock, Reg (Lib.--Winnipeg-Sud)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305, 1315

B

Barnes, Sue (Lib.--London-Ouest)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305-10
Bélanger, Mauril (Lib.--Ottawa--Vanier)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310
Bonin, Raymond (Lib.--Nickel Belt)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305; 5:1315
Bosc, Marc (Greffier du comité)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1315; 5:1310-15
Brown, Bonnie (Lib.--Oakville)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310-15; 5:1315
Budgets de comité, sous-comité. Voir plutôt Sous-comité des budgets de comité

C

Comités
⇒⇒Budget 2002-2003, séances à huis clos, procès-verbaux séances nos 1, 3, 4
⇒⇒Budget 2003-2004, séances à huis clos, procès-verbaux séances nos 4, 5
⇒⇒Budgets opérationnels, allocation, séances à huis clos, procès-verbaux séances nos 1, 2, 3, 4, 5
Comuzzi, Joe (Lib.--Thunder Bay--Superior-Nord)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305; 5:1310

E

Étude et enquête
⇒⇒Comités
⇒⇒⇒Budget 2002-2003, séances à huis clos, procès-verbaux séances nos 1, 3, 4
⇒⇒⇒Budget 2003-2004, séances à huis clos, procès-verbaux séances nos 4, 5
⇒⇒⇒Budgets opérationnels, allocation, séances à huis clos, procès-verbaux séances nos 1, 2, 3, 4, 5

F

Fontana, Joe (Lib.--London-Centre-Nord)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310; 5:1310

G

Gagnon, André (Greffier à la procédure)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305
Grewal, Gurmant (AC--Surrey-Centre)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310

L

Lastewka, Walt (Lib.--St. Catharines)(président)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305-15; 5:1310-15
Lincoln, Clifford (Lib.--Lac-Saint-Louis)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310; 5:1310
Longfield, Judi (Lib.--Whitby--Ajax) (vice-présidente)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305-10; 5:1310

P

Patry, Bernard (Lib.--Pierrefonds--Dollard)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305
Présidence, élection. Voir Procédure et affaires du comité
Procédure et affaires du comité
⇒⇒Présidence, élection, 1:1305; 5:1310-15
⇒⇒Séances à huis clos, 1:1320; 5:1315
⇒⇒⇒Procès-verbaux séances nos 2, 3, 4
⇒⇒Séance d'organisation, 1:1305; 5:1310-15

S

Salles de comité, sous-comité. Voir plutôt Sous-comité des salles de comité
Scott, l'hon. Andy (Lib.--Fredericton)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305
Séance d'organisation. Voir Procédure et affaires du comité
Sous-comité des budgets de comité
⇒⇒Création, 1:1305; 5:1310
Sous-comité des salles de comité
⇒⇒Création, 1:1305; 5:1310

W

Wappel, Tom (Lib.--Scarborough-Sud-Ouest)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305-10
Williams, John (AC--St. Albert)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305-10; 5:1310-15