Index des délibérations
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2022
2023
2024
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Le présent index couvre les 5 réunions du comité
A
Adams, Peter (Lib.--Peterborough)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305
B
Barnes, Sue (Lib.--London-Ouest)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305-10
Bélanger, Mauril (Lib.--Ottawa--Vanier)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310
Budgets de comité, sous-comité. Voir plutôt Sous-comité des budgets de
comité
C
Comités
⇒⇒Budget 2002-2003, séances à huis clos, procès-verbaux séances nos 1, 3, 4
⇒⇒Budget 2003-2004, séances à huis clos, procès-verbaux séances nos 4, 5
⇒⇒Budgets opérationnels, allocation, séances à huis clos, procès-verbaux séances nos 1, 2, 3, 4, 5
E
Étude et enquête
⇒⇒Comités
⇒⇒⇒Budget 2002-2003, séances à huis clos, procès-verbaux séances nos 1, 3, 4
⇒⇒⇒Budget 2003-2004, séances à huis clos, procès-verbaux séances nos 4, 5
⇒⇒⇒Budgets opérationnels, allocation, séances à huis clos, procès-verbaux séances nos 1, 2, 3, 4, 5
F
G
Gagnon, André (Greffier à la procédure)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305
Grewal, Gurmant (AC--Surrey-Centre)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1310
L
Lastewka, Walt (Lib.--St. Catharines)(président)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305-15; 5:1310-15
Longfield, Judi (Lib.--Whitby--Ajax) (vice-présidente)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305-10; 5:1310
P
Patry, Bernard (Lib.--Pierrefonds--Dollard)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305
Présidence, élection. Voir Procédure et affaires du comité
Procédure et affaires du comité
⇒⇒Présidence, élection, 1:1305; 5:1310-15
⇒⇒Séances à huis clos, 1:1320; 5:1315
⇒⇒⇒Procès-verbaux séances nos 2, 3, 4
⇒⇒Séance d'organisation, 1:1305; 5:1310-15
S
Salles de comité, sous-comité. Voir plutôt Sous-comité des salles de comité
Scott, l'hon. Andy (Lib.--Fredericton)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305
Séance d'organisation. Voir Procédure et affaires du comité
W
Wappel, Tom (Lib.--Scarborough-Sud-Ouest)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 1:1305-10