Liste des comités

39e législature, 1re session (3 avril 2006 - 14 septembre 2007) Session courante

Comités permanents

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SAAN)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SAGR)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SCII)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SCIM)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SENV)

Sous-comités

Sous-comité des droits internationaux de la personne (SDIR)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFAA)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SFEW)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SFIN)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SFOP)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SHES)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SIND)

Sous-comités

Sous-comité du programme et de la procédure (SJUS)
Sous-comité de l'examen des lois sur le racolage (SSLR)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SNDD)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SOGG)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)

Sous-comités

Sous-comité des formulaires de déclaration en vertu du Code régissant les conflits d'intérêts (SCOD)
Sous-comité des affaires émanant des députés (SMEM)
Sous-comité de la sécurité sur la colline du Parlement (SPAR)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPRO)

Sous-comités

Sous-comité du programme et de la procédure (SSEC)
Sous-comité sur la revue de la Loi antiterroriste (STER)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (STRA)

Comités législatifs

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SCC2)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SCC30)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SCC35)

Autres comités

Sous-comité

Sous-comité des budgets de comité (SBLI)

Comités mixtes