Liste des comités

40e législature, 2e session (26 janvier 2009 - 30 décembre 2009) Session courante

Comités permanents

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SAAN)

Sous-comités

Sous-comité du programme et de la procédure (SAGR)
Sous-comité sur la salubrité des aliments (SFSA)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SCII)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SENV)

Sous-comités

Sous-comité des droits internationaux de la personne (SDIR)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFAA)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SFIN)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SFOP)

Sous-comité

Sous-comité sur les maladies neurologiques (SMND)

Sous-comités

Sous-comité sur l'industrie de l'automobile au Canada (SAIA)
Sous-comité du programme et de la procédure (SIND)
Sous-comité sur les secteurs industriels canadiens (SSIS)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SJUS)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SNDD)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SOGG)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)

Sous-comités

Sous-comité des cadeaux en vertu du Code régissant les conflits d'intérêts des députés (SCOD)
Sous-comité des affaires émanant des députés (SMEM)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPRO)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SSEC)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (STRA)

Comités spéciaux

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SAFG)

Autres comités

Sous-comité

Sous-comité des budgets de comité (SBLI)

Comités mixtes

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SBIL)

Sous-comité

Sous-comité du programme et de la procédure (SREG)