Réunions des comités

Transport interurbain par autobus au Canada

Transport interurbain par autobus au Canada

Transports, infrastructure et collectivités (TRAN)

16 h 30 - 18 h 30 (HNE)

Édifice Wellington, Pièce 315

Webdiffusion

Études et activités

Transport interurbain par autobus au Canada

Transports, infrastructure et collectivités

Vidéo disponible bientôt

AGRI

Décret de remise visant des marchandises de l'Ukraine

Décret de remise visant des marchandises de l'Ukraine

Agriculture et agroalimentaire (AGRI)

16 h 30 - 18 h 30 (HNE)

Édifice Wellington, Pièce 330

Webdiffusion

Études et activités

Décret de remise visant des marchandises de l'Ukraine

Vidéo disponible bientôt

FAAE

Inondations extrêmes au Pakistan

Situation à la frontière russo-ukrainienne et les répercussions sur la paix et la sécurité

Inondations extrêmes au Pakistan

Situation à la frontière russo-ukrainienne et les répercussions sur la paix et la sécurité

Affaires étrangères et développement international (FAAE)

16 h 30 - 18 h 30 (HNE)

Édifice de l’Ouest, Pièce 025-B

Études et activités

Affaires étrangères et développement international

Pas de diffusion prévue

ETHI

Préoccupations relatives à la vie privée en ce qui concerne l'application ArriveCAN

Préoccupations relatives à la vie privée en ce qui concerne l'application ArriveCAN

Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique (ETHI)

16 h 30 - 18 h 30 (HNE)

Édifice Wellington, Pièce 420

Webdiffusion

Études et activités

Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique

Vidéo disponible bientôt

FINA

Projet de loi C-32

Projet de loi C-32

Finances (FINA)

16 h 30 - 18 h 30 (HNE)

Édifice Wellington, Pièce 415

Télévisée

Études et activités

Projet de loi C-32

Vidéo disponible bientôt

Demain

PROC

Élargissement de la compétence fédérale quant à la sécurité opérationnelle de la Cité parlementaire

Délibérations hybrides

Élargissement de la compétence fédérale quant à la sécurité opérationnelle de la Cité parlementaire

Délibérations hybrides

Procédure et affaires de la Chambre (PROC)

11 h - 13 h (HNE)

Édifice de l’Ouest, Pièce 025-B

Études et activités

Défense nationale (NDDN)

11 h - 13 h (HNE)

Édifice Wellington, Pièce 330

Webdiffusion

Études et activités

Travaux du Comité

OGGO

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023

Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)

15 h 30 - 17 h 30 (HNE)

Édifice Wellington, Pièce 330

Webdiffusion

Études et activités

Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires

INDU

Petites et moyennes entreprises

Capacité nationale de fabrication d’un vaccin contre la COVID-19

Appels frauduleux au Canada

Petites et moyennes entreprises

Capacité nationale de fabrication d’un vaccin contre la COVID-19

Appels frauduleux au Canada

Industrie et technologie (INDU)

15 h 30 - 17 h 30 (HNE)

Édifice de l’Ouest, Pièce 225-A

Études et activités

FEWO

Condition féminine (FEWO)

15 h 30 - 17 h 30 (HNE)

Édifice Wellington, Pièce 425

Webdiffusion

Études et activités

Les femmes et les filles dans le sport

JUST

Projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi sur les juges

Obligations du gouvernement envers les victimes d'actes criminels

Projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi sur les juges

Obligations du gouvernement envers les victimes d'actes criminels

Justice et droits de la personne (JUST)

15 h 30 - 17 h 30 (HNE)

Édifice Wellington, Pièce 410

Webdiffusion

Études et activités

ACVA

Impact du contrat de réadaptation sur le rôle des gestionnaires de cas et la qualité des services

Impact du contrat de réadaptation sur le rôle des gestionnaires de cas et la qualité des services

Anciens combattants (ACVA)

15 h 30 - 17 h 30 (HNE)

Édifice Wellington, Pièce 420

Webdiffusion

Études et activités

Impact du contrat de réadaptation sur le rôle des gestionnaires de cas et la qualité des services

INAN

Souveraineté, sécurité et préparation aux urgences des peuples autochtones dans l’Arctique

Souveraineté, sécurité et préparation aux urgences des peuples autochtones dans l’Arctique

Affaires autochtones et du Nord (INAN)

15 h 30 - 17 h 30 (HNE)

Édifice Wellington, Pièce 415

Télévisée

Études et activités

Souveraineté, sécurité et préparation aux urgences des peuples autochtones dans l’Arctique

Déclaration de situation de crise en vigueur du lundi 14 février 2022 au mercredi 23 février 2022

DEDC

18 h 30 - 21 h 30 (HNE)

18 h 30 - 21 h 30 (HNE)

Déclaration de situation de crise en vigueur du lundi 14 février 2022 au mercredi 23 février 2022

Déclaration de situation de crise (DEDC)

18 h 30 - 21 h 30 (HNE)

Édifice de l’Ouest, Pièce 025-B

Télévisée

Études et activités

Déclaration de situation de crise en vigueur du lundi 14 février 2022 au mercredi 23 février 2022

Vendredi 2 décembre 2022

CIIT

Impacts potentiels de l'application ArriveCAN sur certains secteurs canadiens

Impacts potentiels de l'application ArriveCAN sur certains secteurs canadiens

Commerce international (CIIT)

13 h - 15 h (HNE)

Édifice Wellington, Pièce 425

Études et activités

Impacts potentiels de l'application ArriveCAN sur certains secteurs canadiens

Patrimoine canadien (CHPC)

13 h - 15 h (HNE)

Édifice Wellington, Pièce 410

Webdiffusion

Études et activités

Projet de loi C-18

PACP

Rapport 3, Le potentiel de l’hydrogène pour réduire les émissions de gaz à effet de serre

Rapport 3, Le potentiel de l’hydrogène pour réduire les émissions de gaz à effet de serre

Comptes publics (PACP)

13 h - 15 h (HNE)

Édifice de l’Ouest, Pièce 225-A

Télévisée

Études et activités

Rapport 3, Le potentiel de l’hydrogène pour réduire les émissions de gaz à effet de serre

Lundi 5 décembre 2022

FEWO

Condition féminine (FEWO)

11 h - 13 h (HNE)

Édifice Wellington, Pièce 425

Webdiffusion

Études et activités

Les femmes et les filles dans le sport

Jeudi 8 décembre 2022

FEWO

Exploitation des ressources et la violence faite aux femmes et aux filles autochtones

Exploitation des ressources et la violence faite aux femmes et aux filles autochtones

Condition féminine (FEWO)

15 h 30 - 17 h 30 (HNE)

Édifice Wellington, Pièce 425

Études et activités