Réunions des comités

Ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées (HUMA)

• Projet de loi C-318, Loi modifiant la Loi sur l’assurance-emploi et le Code canadien du travail

Langues officielles (LANG)

• Développement économique des communautés de langues officielles en situation minoritaire

Affaires étrangères et développement international (FAAE)

• Régime de sanctions du Canada
• Capacités diplomatiques du Canada

Science et recherche (SRSR)

• Le savoir traditionnel et les connaissances scientifiques autochtones

Sécurité publique et nationale (SECU)

• Droits des victimes, reclassification et transfèrement des délinquants fédéraux

Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)

• Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement

Transports, infrastructure et collectivités (TRAN)

• Projet de loi C-33

Santé (HESA)

• Santé des femmes

Ressources naturelles (RNNR)

• Travaux du Comité

Finances (FINA)

Procédure et affaires de la Chambre (PROC)

• Question de privilège concernant la campagne d'intimidation envers certains députés

Agriculture et agroalimentaire (AGRI)

• Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024

Patrimoine canadien (CHPC)

• Séance d'information avec la ministre du Patrimoine canadien sur son mandat

Pêches et océans (FOPO)

• Travaux du Comité
• Pêche illégale, non déclarée et non réglementée

Comptes publics (PACP)

• Étude de suivi sur le Rapport 3, Accès à une eau potable salubre dans les collectivités autochtones

Commerce international (CIIT)

• La grève de 2023 au port de Vancouver : Impacts, réponses et innovations liées à des ports

Environnement et développement durable (ENVI)

• Eaux douces

Condition féminine (FEWO)

• Autonomisation économique des femmes

Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)

• Travaux du Comité

Anciens combattants (ACVA)

• Expériences vécues par les vétéranes

Citoyenneté et immigration (CIMM)

• Réponse du gouvernement au dernier rapport du Comité spécial sur l'Afghanistan
• Travaux du Comité

Défense nationale (NDDN)

• Manque de logements militaires et défis de déplacement à travers le pays

Affaires autochtones et du Nord (INAN)

• Projet de loi C-53, Loi concernant la reconnaissance de certains gouvernements métis

Industrie et technologie (INDU)

• Projet de loi C-27, Loi de 2022 sur la mise en œuvre de la Charte du numérique
• Travaux du Comité

Justice et droits de la personne (JUST)

• Projet de loi C-321

Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)

• Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024

Affaires autochtones et du Nord (INAN)

• Projet de loi C-53, Loi concernant la reconnaissance de certains gouvernements métis

Anciens combattants (ACVA)

• Expériences vécues par les vétéranes
• Travaux du Comité