Passer au contenu
Parlement du Canada
Visitez le parlement
Visitez
English
EN
Menu
Travaux parlementaires
Travaux parlementaires - Accueil
La Chambre
Calendrier des séances
Publications de la Chambre
Projets de loi (LEGIS
info
)
Pétitions
Votes
Rechercher dans les Débats (Hansard)
État des travaux de la Chambre
Les comités
Liste des comités et aperçu
Réunions
Projets de loi en comité (LEGIS
info
)
Études, activités et rapports
Rechercher dans les Témoignages
Participez
Ressources
Documents de référence sur la procédure
Bibliothèque du Parlement
Résumés législatifs
Publications de recherche
Ressources parlementaires historiques
(1867-1993)
La diplomatie parlementaire
La diplomatie parlementaire - Accueil
Activités des présidents
Associations parlementaires
Visites et événements
Conférences
Programme d'études des hauts fonctionnaires parlementaires
Députés
Députés - Accueil
Députés et rôles
Députés
Le Président
Conseil des ministres (Cabinet)
Secrétaires parlementaires
Chefs de partis et autres agents supérieurs de la Chambre
Informations connexes
Position des partis
Plan de salle de la Chambre
Dépenses des députés
Registre des voyageurs désignés
Semaine typique d'un député
Ressources
Coordonnées des députés
Circonscriptions
Bibliothèque du Parlement
Ressources historiques (PARLINFO)
Participez
Participez - Accueil
La Chambre
Assister aux débats en direct
Visionner et écouter les séances de la Chambre
Créer ou signer une pétition
Une semaine typique à la Chambre
Communiquer avec un député
Suivre un projet de loi (LEGIS
info
)
Les Comités
Assister aux réunions
Écouter et visionner les réunions de comité
Consultations en cours
Comment présenter un mémoire et comparaître
Disposition d'une salle de réunion typique
Contacter un comité
Ressources
Documents de référence sur la procédure
Bibliothèque du Parlement
Activités pédagogiques
Ressources didactiques
Forum des enseignantes et des enseignants
À propos de la Chambre
À propos de la Chambre - Accueil
Transparence et reddition de comptes
Bureau de régie interne
Règlements administratifs et politiques
Manuel des allocations et des services aux députés
Administration de la Chambre des communes
Rapports et divulgation
Code régissant les conflits d’intérêts des députés
Arts et patrimoine
Histoire, arts et architecture
Avenir de la Cité parlementaire
Chapelle du Souvenir
Carillon
En images
Visite virtuelle de la Chambre
Caméra en direct de la Colline
Galerie de photos
Emplois
Emplois - Accueil
Possibilités d'emploi
Possibilités d'emploi actuelles
Éligibilité et sélection
Accédez à votre profil
Banque de CV
Possibilités pour les jeunes
Meilleurs employeurs pour les jeunes Canadiens
Emplois pour étudiants
Programme des pages
Programme de stage parlementaire
Travailler à la Chambre
Qui nous sommes et ce que nous offrons
Région de la capitale du Canada
Ville d'Ottawa
Ville de Gatineau
Rechercher
Rechercher
Rechercher
Source de la recherche
Site complet
Député
Projet de loi
Sujet
Pétition
Partagez cette page
Courriel
Facebook
Google+
LinkedIn
Twitter
Début du contenu
Comités
NDDN
Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants
Comités
NDDN
Accueil
Réunions
Travaux
Membres
À propos
Communiqués
Contact
Sous-comités
SNDD
Sous-comité du programme et de la procédure
SVAC
Sous-comité des anciens combattants
NDDN
Défense nationale et anciens combattants
Accueil
Réunions
Travaux
Membres
À propos
Communiqués
Contact
Sous-comités
SNDD
Sous-comité du programme et de la procédure
SVAC
Sous-comité des anciens combattants
Travaux
no
38
e
législature, 1
re
session
(4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)
Dernière session
35-1
.
35
e
législature, 1
re
session
17 janvier 1994 - 2 février 1996
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 35-1
35-2
.
35
e
législature, 2
e
session
27 février 1996 - 27 avril 1997
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 35-2
36-1
.
36
e
législature, 1
re
session
22 septembre 1997 - 18 septembre 1999
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 36-1
36-2
.
36
e
législature, 2
e
session
12 octobre 1999 - 22 octobre 2000
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 36-2
37-1
.
37
e
législature, 1
re
session
29 janvier 2001 - 16 septembre 2002
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 37-1
37-2
.
37
e
législature, 2
e
session
30 septembre 2002 - 12 novembre 2003
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 37-2
37-3
.
37
e
législature, 3
e
session
2 février 2004 - 23 mai 2004
Libéral
Le très hon. Paul Martin
ACCESS 37-3
38-1
.
38
e
législature, 1
re
session
4 octobre 2004 - 29 novembre 2005
Libéral
Le très hon. Paul Martin
ACCESS 38-1
39-1
.
39
e
législature, 1
re
session
3 avril 2006 - 14 septembre 2007
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 39-1
39-2
.
39
e
législature, 2
e
session
16 octobre 2007 - 7 septembre 2008
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 39-2
40-1
.
40
e
législature, 1
re
session
18 novembre 2008 - 4 décembre 2008
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 40-1
40-2
.
40
e
législature, 2
e
session
26 janvier 2009 - 30 décembre 2009
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 40-2
40-3
.
40
e
législature, 3
e
session
3 mars 2010 - 26 mars 2011
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 40-3
41-1
.
41
e
législature, 1
re
session
2 juin 2011 - 13 septembre 2013
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 41-1
41-2
.
41
e
législature, 2
e
session
16 octobre 2013 - 2 août 2015
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 41-2
42-1
.
42
e
législature, 1
re
session
3 décembre 2015 - 11 septembre 2019
Libéral
Le très hon. Justin Trudeau
ACCESS 42-1
43-1
.
43
e
législature, 1
re
session
5 décembre 2019 - 18 août 2020
Libéral
Le très hon. Justin Trudeau
ACCESS 43-1
43-2
.
43
e
législature, 2
e
session
23 septembre 2020 - 15 août 2021
Libéral
Le très hon. Justin Trudeau
ACCESS 43-2
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
Tous les travaux
Rapports
En ordre chronologique
En ordre chronologique
Regroupés par catégorie
Études
Examen des questions touchant la politique de défense
Examen des questions touchant la politique de défense
Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2005
Certificat de nomination de Yves Côté au poste d'Ombudsman
Certificat de nomination de Yves Côté au poste d'Ombudsman
Dernière réunion : Mardi 7 juin 2005
Budget principades dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Première réunion prévue : Mardi 17 mai 2005
Énoncés de la politique internationale et de la défense
Énoncés de la politique internationale et de la défense
Dernière réunion : Lundi 16 mai 2005
Sous-marins
Acquisition de sous-marins par les Forces canadiennes
Dernière réunion : Mercredi 13 avril 2005
Rapport 1 - Acquisition des sous-marins de la classe Victoria par le Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 18 avril 2005
Pétitions concernant le Programme de défense antimissile
Pétitions N
os
381-0241 à 381-0244
Dernière réunion : Jeudi 7 avril 2005
Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique DÉFENSE NATION
Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
Dernière réunion : Mardi 5 avril 2005
Budget principal des dépenses 2004-2005: Crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Budget principal des dépenses 2004-2005: Crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Première réunion prévue : Mercredi 24 novembre 2004
Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique DÉFENSE NATION
Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
Première réunion prévue : Mercredi 3 novembre 2004
Activités
Séance d'information sur l'agent Orange
Séance d'information sur l'agent Orange
Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2005
Travaux du Comité
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2005
Élection du président
Élection du président
Dernière réunion : Jeudi 20 octobre 2005
Séance d'information sur la situation en Afghanistan
Séance d'information sur la situation en Afghanistan
Dernière réunion : Mardi 4 octobre 2005
La Commission d'enquête de marine
Séance d'information sur la Commission d'enquête de marine
Dernière réunion : Mardi 31 mai 2005
Séance d'information de la Commision d'examen des plaintes concernant la police militaire
Séance d'information de la Commision d'examen des plaintes concernant la police militaire
Dernière réunion : Jeudi 12 mai 2005
Rapport de la vérificatrice générale du Canada - Chapitre 4 (avril 2005)
Séance d'information sur le Chapitre 4 du rapport de la vérificatrice générale du Canada intitulé : Défense nationale - L'initiative C4ISR à l'appui du commandement et du contrôle
Dernière réunion : Mardi 3 mai 2005
l'Ombudsman
Séance d'information sur le bureau de l'ombudsman
Dernière réunion : Jeudi 7 avril 2005
Séance rapport BVG
Séance d'information sur le Rapport annuel du Bureau du Vérificateur général
Dernière réunion : Mercredi 1 décembre 2004