Travaux
yes
42e législature, 1re session
(3 décembre 2015 - 11 septembre 2019)
Études
Diversité au sein des Forces armées canadiennes
Dernière réunion : Jeudi 13 juin 2019
Rapport 17 - Améliorer la diversité et l’inclusion dans les Forces armées canadiennes
Présenté à la Chambre : Mercredi 19 juin 2019
La contribution du Canada aux efforts internationaux de maintien de la paix
Dernière réunion : Mardi 14 mai 2019
Rapport 16 - Le rôle du Canada dans les opérations de paix internationales et la résolution des conflits
Présenté à la Chambre : Lundi 27 mai 2019
Rapport 15 - La force opérationnelle du Canada au Mali
Présenté à la Chambre : Vendredi 5 avril 2019
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 juillet 2019
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019 : crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de la Défense nationale
Dernière réunion : Jeudi 28 février 2019
Session d'information sur le Canada et la crise en Ukraine
Dernière réunion : Mardi 26 février 2019
Session d'information au sujet des intérêts régionaux géopolitiques et militaires dans le contexte de l'hostilité et de l'agression de la Russie
Dernière réunion : Lundi 10 décembre 2018
Rapport 14 - Réponse à l’agression russe contre l’Ukraine, la Moldavie et la Géorgie dans la région de la Mer Noire
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 décembre 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 9 avril 2019
Rapport 11 - Rapport provisoire sur l'ingérence de la Russie en Moldavie
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 juin 2018
Séance d'information sur l'Opération IMPACT en Irak
Dernière réunion : Jeudi 6 décembre 2018
Projet de loi C-77, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois
Dernière réunion : Jeudi 29 novembre 2018
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Lundi 3 décembre 2018
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 : crédit 1a sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1a, 5a, 10a, 15a, et 20a sous la rubrique Ministère de la Défense nationale
Dernière réunion : Mardi 20 novembre 2018
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 novembre 2018
Le Canada et la crise en Ukraine
Dernière réunion : Mardi 6 novembre 2018
Rapport 8 - L'aide du Canada à l'Ukraine en période de crise et de conflit armé
Présenté à la Chambre : Lundi 11 décembre 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 28 mars 2018
La participation du Canada à l’OTAN
Dernière réunion : Mardi 12 juin 2018
Rapport 10 - Le Canada et l'OTAN: Une alliance cimentée par la force et la fiabilité
Présenté à la Chambre : Lundi 18 juin 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 16 octobre 2018
Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale
Dernière réunion : Mardi 29 mai 2018
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mercredi 30 mai 2018
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2017-2018: crédits1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de la Défense nationale
Dernière réunion : Mardi 20 mars 2018
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1b sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires et crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de la Défense nationale
Dernière réunion : Mercredi 29 novembre 2017
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Jeudi 30 novembre 2017
Nomination par décret de Jody Thomas au poste de sous-ministre de la Défense nationale
Dernière réunion : Lundi 30 octobre 2017
Nomination par décret de William Matthews au poste de sous-ministre délégué principal de la Défense nationale
Dernière réunion : Lundi 30 octobre 2017
Nomination par décret de Gordon Venner au poste de sous-ministre délégué de la Défense nationale
Dernière réunion : Lundi 30 octobre 2017
Nomination par décret de Geneviève Bernatchez au poste de juge-avocate générale des Forces armées canadiennes
Dernière réunion : Lundi 30 octobre 2017
La capacité du Canada à se défendre et à défendre ses alliés en cas d’attaque de la Corée du Nord sur le continent nord-américain
Dernière réunion : Jeudi 14 septembre 2017
Revue de la politique de défense du Canada
Dernière réunion : Mardi 20 juin 2017
Le Canada et la défense de l’Amérique du Nord
Dernière réunion : Jeudi 8 juin 2017
Rapport 6 - La disponibilité opérationnelle des forces navales du Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 15 juin 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 octobre 2017
Rapport 5 - La relation Canada-États-Unis: Perspectives sur la défense, la sécurité et le commerce
Présenté à la Chambre : Mercredi 31 mai 2017
Rapport 2 - Le Canada et la défense de l’Amérique du Nord : NORAD et la disponibilité opérationnelle des forces aériennes
Présenté à la Chambre : Lundi 19 septembre 2016
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 30 janvier 2017
Nomination par décret de Jody Thomas au poste de sous-ministre déléguée principale de la Défense nationale
Dernière réunion : Mardi 4 avril 2017
La protection des forces
Dernière réunion : Jeudi 23 mars 2017
Rapport 4 - La protection de nos militaires
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 avril 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 27 septembre 2017
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2016-2017 : crédit 1c sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1c et 5c sous la rubrique Ministère de la Défense nationale
Dernière réunion : Jeudi 9 mars 2017
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Vendredi 10 mars 2017
La mortalité par suicide dans les Forces armées canadiennes
Dernière réunion : Jeudi 23 février 2017
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de la Défense nationale
Dernière réunion : Jeudi 1 décembre 2016
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédit 1c sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1c et 5c sous la rubrique Défense nationale
Dernière réunion : Mardi 8 mars 2016
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 9 mars 2016
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 4 juin 2019
Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier la question de la conduite du gouvernement dans les enquêtes et les poursuites du vice-amiral Mark Norman
Dernière réunion : Jeudi 16 mai 2019
Réunion concernant des témoins devant le Comité
Dernière réunion : Mercredi 28 février 2018
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Lundi 2 octobre 2017
Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier la capacité du Canada à se défendre et à défendre ses alliés en cas d’attaque de la Corée du Nord sur le continent nord-américain
Dernière réunion : Mardi 22 août 2017
Séance d’information du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications
Dernière réunion : Mardi 21 mars 2017
Séance d'information du chef d'état-major de la défense sur les opérations en cours
Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2016
Séance d’information de l’ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes
Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2016
Séance d'information sur les inconduites sexuelles dans les Forces armées canadiennes
Dernière réunion : Jeudi 29 septembre 2016
Séance d'information sur les activités en cours du Centre de la sécurité des télécommunications
Dernière réunion : Jeudi 19 mai 2016
Séance d'information de Réserves 2000 sur la Force de réserve de l'Armée canadienne
Dernière réunion : Jeudi 19 mai 2016
Séance d'information du ministre de la Défense nationale sur sa lettre de mandat
Dernière réunion : Mardi 8 mars 2016
Séance d'information de la Bibliothèque du Parlement sur l’étude des budgets des dépenses
Dernière réunion : Jeudi 25 février 2016
Élection à la présidence
Dernière réunion : Jeudi 18 février 2016