Travaux
yes
42e législature, 1re session
(3 décembre 2015 - 11 septembre 2019)
Études
Rapport 13 - Projet de loi C-77, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois
Présenté à la Chambre : Lundi 3 décembre 2018
Rapport 12 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 : crédit 1a sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1a, 5a, 10a, 15a, et 20a sous la rubrique Ministère de la Défense nationale
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 novembre 2018
Rapport 7 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1b sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires et crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de la Défense nationale
Présenté à la Chambre : Jeudi 30 novembre 2017
Rapport 17 - Améliorer la diversité et l’inclusion dans les Forces armées canadiennes
Présenté à la Chambre : Mercredi 19 juin 2019
Rapport 16 - Le rôle du Canada dans les opérations de paix internationales et la résolution des conflits
Présenté à la Chambre : Lundi 27 mai 2019
Rapport 15 - La force opérationnelle du Canada au Mali
Présenté à la Chambre : Vendredi 5 avril 2019
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 juillet 2019
Rapport 14 - Réponse à l’agression russe contre l’Ukraine, la Moldavie et la Géorgie dans la région de la Mer Noire
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 décembre 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 9 avril 2019
Rapport 11 - Rapport provisoire sur l'ingérence de la Russie en Moldavie
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 juin 2018
Rapport 10 - Le Canada et l'OTAN: Une alliance cimentée par la force et la fiabilité
Présenté à la Chambre : Lundi 18 juin 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 16 octobre 2018
Rapport 8 - L'aide du Canada à l'Ukraine en période de crise et de conflit armé
Présenté à la Chambre : Lundi 11 décembre 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 28 mars 2018
Rapport 6 - La disponibilité opérationnelle des forces navales du Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 15 juin 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 octobre 2017
Rapport 5 - La relation Canada-États-Unis: Perspectives sur la défense, la sécurité et le commerce
Présenté à la Chambre : Mercredi 31 mai 2017
Rapport 4 - La protection de nos militaires
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 avril 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 27 septembre 2017
Rapport 2 - Le Canada et la défense de l’Amérique du Nord : NORAD et la disponibilité opérationnelle des forces aériennes
Présenté à la Chambre : Lundi 19 septembre 2016
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 30 janvier 2017