Travaux
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Études
Questions de défense
Étude sur des questions de défense d'ordre général, y compris le Budget supplémentaire des dépenses (A), 2002-2003
Budget principal 2003-04
Budget principal des dépenses 2003-2004 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique de la Défense nationale
Budget principal 2003-04
Budget principal des dépenses 2003-2004 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique des Anciens combattants
Projet de loi C-31, Loi modifiant la Loi sur les pensions et la Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Lundi 12 mai 2003
Projet de loi C-35, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale (rémunération des juges militaires)
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 4 juin 2003
Soins de longue durée
Rapport du sous-comité des anciens combattants
Rapport 3 - Honorer notre engagement : assurer aux anciens combattants des soins de longue durée de qualité
Présenté à la Chambre : Jeudi 12 juin 2003
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 7 novembre 2003
Budget supp. (A) 2003-04
Budget supplémentaire (A) 2003-2004 : crédits 1a et 5a sous la rubrique Défense nationale et crédits 1a et 5a sous la rubrique Anciens combattants
Dernière réunion : Jeudi 6 novembre 2003
Étude Canada - É.-U.
Étude sur la coopération pour la défense entre le Canada et les États-Unis et sur d'autres questions connexes
Dernière réunion : Mardi 4 novembre 2003
Projet de loi C-50, Loi modifiant la législation relative aux avantages pour les anciens combattants et les enfants des anciens combattants décédés
Dernière réunion : Jeudi 9 octobre 2003
Rapport 6
Adopté par la Chambre : Mercredi 29 octobre 2003
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Vendredi 10 octobre 2003
Projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi sur la pension de retraite des Forces canadiennes et d'autres lois en conséquence
Dernière réunion : Mardi 7 octobre 2003
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 octobre 2003
Étude Canada-É.-U.
Futur de l'étude sur la coopération pour la défense entre le Canada et les États-Unis
Première réunion prévue : Mardi 23 septembre 2003
Activités
Ombudsman
Séance d'information avec l'Ombudsman des Forces canadiennes
Dernière réunion : Jeudi 30 octobre 2003
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Mercredi 5 novembre 2003