Travaux

37^e législature, 2^e session (30 septembre 2002 - 12 novembre 2003) Session courante

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2000

2001

2002

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2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Questions de défense Étude sur des questions de défense d'ordre général, y compris le Budget supplémentaire des dépenses (A), 2002-2003

État de préparation État de préparation des Forces canadiennes et questions budgétaires

Budget principal 2003-04 Budget principal des dépenses 2003-2004 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique de la Défense nationale

Budget principal 2003-04 Budget principal des dépenses 2003-2004 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique des Anciens combattants

Projet de loi C-31, Loi modifiant la Loi sur les pensions et la Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Lundi 12 mai 2003

Projet de loi C-35, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale (rémunération des juges militaires)

Rapport 2

Présenté à la Chambre : Mercredi 4 juin 2003

Soins de longue durée Rapport du sous-comité des anciens combattants

Rapport 3 - Honorer notre engagement : assurer aux anciens combattants des soins de longue durée de qualité

Présenté à la Chambre : Jeudi 12 juin 2003

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Vendredi 7 novembre 2003

Budget supp. (A) 2003-04 Budget supplémentaire (A) 2003-2004 : crédits 1a et 5a sous la rubrique Défense nationale et crédits 1a et 5a sous la rubrique Anciens combattants

Dernière réunion : Jeudi 6 novembre 2003

Étude Canada - É.-U. Étude sur la coopération pour la défense entre le Canada et les États-Unis et sur d'autres questions connexes

Dernière réunion : Mardi 4 novembre 2003

Projet de loi C-50, Loi modifiant la législation relative aux avantages pour les anciens combattants et les enfants des anciens combattants décédés

Dernière réunion : Jeudi 9 octobre 2003

Rapport 6

Adopté par la Chambre : Mercredi 29 octobre 2003

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Vendredi 10 octobre 2003

Projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi sur la pension de retraite des Forces canadiennes et d'autres lois en conséquence

Dernière réunion : Mardi 7 octobre 2003

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Jeudi 9 octobre 2003

Étude Canada-É.-U. Futur de l'étude sur la coopération pour la défense entre le Canada et les États-Unis

Première réunion prévue : Mardi 23 septembre 2003

Activités

Élection Élection du président

Organisation Réunion d'organisation

République kirghize République kirghize

Meeting with delegation from Romania Meeting with delegation from Romania

Travaux du comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mardi 4 novembre 2003

Ombudsman Séance d'information avec l'Ombudsman des Forces canadiennes

Dernière réunion : Jeudi 30 octobre 2003

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Mercredi 5 novembre 2003

Rencontre avec les membres du Congrès, qui sont titulaires élus d'une charge à l'Assemblée parlement Rencontre avec les membres du Congrès, qui sont titulaires élus d'une charge à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN

Première réunion prévue : Mardi 28 octobre 2003

Élection Élection du président

Dernière réunion : Jeudi 2 octobre 2003