OGGO - Travaux - Chambre des communes du Canada

Travaux

41^e législature, 1^re session (2 juin 2011 - 13 septembre 2013) Session courante

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2012

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2014

2015

2016

2017

2018

2019

Tous les travaux Rapports

Études

Examen des programmes législatifs Examen des programmes législatifs

Dernière réunion : Mardi 18 juin 2013

Efficacité énergétique des immeubles, structures et travaux publics du gouvernement Efficacité énergétique des immeubles, structures et travaux publics du gouvernement

Dernière réunion : Mardi 11 juin 2013

Rapport 12

Présenté à la Chambre : Jeudi 13 juin 2013

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013

Dispositions en matière d'intégrité pour activités d'approvisionnement et opérations immobilières Dispositions en matière d'intégrité pour les activités d'approvisionnement et opérations immobilières

Dernière réunion : Mardi 4 juin 2013

Étude du processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits Étude du processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits

Dernière réunion : Mardi 28 mai 2013

Rapport 7 - Renforcer l'examen parlementaire des prévisions budgétaires et des crédits

Débattu à la Chambre : Mercredi 7 novembre 2012

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 18 octobre 2012

Programme de réinstallation intégré Programme de réinstallation intégré

Dernière réunion : Mardi 21 mai 2013

Budget principal des dépenses 2013-2014 Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 33, 40 et 50 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL, crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT, crédits 95, 100, 105 et 110 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX

Dernière réunion : Mardi 7 mai 2013

Rapport 11

Présenté à la Chambre : Jeudi 9 mai 2013

Efficacité des partenariats public-privé dans la prestation des services gouvernementaux Efficacité des partenariats public-privé dans la prestation des services gouvernementaux

Dernière réunion : Jeudi 28 février 2013

Rapport 10

Présenté à la Chambre : Mardi 19 mars 2013

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 17 juillet 2013

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 : crédits 1c and 15c sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 7c sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 95c sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédits 1c, 5c, 6c, 20c et 25c sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX

Dernière réunion : Mardi 26 février 2013

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Mercredi 27 février 2013

Travaux et coûts connexes du projet de rénovation de la Cité parlementaire Travaux et coûts connexes du projet de rénovation de la Cité parlementaire

Dernière réunion : Jeudi 6 décembre 2012

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013: crédits 1b et 15b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 1b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 95b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN et crédits 20b et 25b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES GOUVERNEMENTAUX

Dernière réunion : Jeudi 29 novembre 2012

Rapport 8

Présenté à la Chambre : Mercredi 28 novembre 2012

Rapport sur le rendement 2011-2012 de Travaux publics et Services gouvernementaux Rapport sur le rendement 2011-2012 du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux

Dernière réunion : Mardi 27 novembre 2012

Stratégie nationale d'approvisionnement en matière de construction navale Stratégie nationale d'approvisionnement en matière de construction navale

Dernière réunion : Jeudi 22 novembre 2012

Nouvelle entité Services partagés Canada Nouvelle entité Services partagés Canada

Dernière réunion : Mardi 6 novembre 2012

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2012-2013 Budget supplémentaire des dépenses (A) 2012-2013 : crédits 1a et 30a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 1a sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ et crédits 1a, 5a, 20a et 25a sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX

Dernière réunion : Mercredi 6 juin 2012

Budget principal des dépenses 2012-2013 Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 33, 40 et 50 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1, 5, 10 et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL, crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT, crédits 95, 100, 105 et 110 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX

Dernière réunion : Lundi 28 mai 2012

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Mardi 29 mai 2012

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2011-2012 Budget supplémentaire des dépenses (C) 2011-2012: crédits 1c and 15c sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 1c sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 105c sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédits 1c, 5c, 7c, 13c, 17c et 21c sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX

Dernière réunion : Mercredi 14 mars 2012

Présenté à la Chambre : Jeudi 8 mars 2012

Certificat de nomination d'Anne-Marie Robinson au poste de présidente de la Commission de la fonctio Certificat de nomination d'Anne-Marie Robinson au poste de présidente de la Commission de la fonction publique

Dernière réunion : Mercredi 8 février 2012

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Jeudi 9 février 2012

Certificat de nomination de Mario Dion au poste de commissaire à l'intégrité du secteur public Certificat de nomination de Mario Dion au poste de commissaire à l'intégrité du secteur public

Dernière réunion : Mardi 13 décembre 2011

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b et 15b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 1b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 100b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN et crédits 1b, 5b et 13b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES GOUVERNEMENTAUX

Dernière réunion : Jeudi 1 décembre 2011

Efficacité du Bureau des PME et du programme canadien pour la commercialisation des innovations Efficacité du Bureau des petites et moyennes entreprises et du programme canadien pour la commercialisation des innovations

Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2011

Rapport 3

Adopté par la Chambre : Lundi 18 juin 2012

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 26 mars 2012

Rapport annuel 2010-2011 de la Commission de la fonction publique Rapport annuel 2010-2011 de la Commission de la fonction publique et divers rapports et études produits en 2011

Dernière réunion : Jeudi 27 octobre 2011

Rapport annuel 2010-2011 de l'ombudsman de l'approvisionnement Rapport annuel 2010-2011 de l'ombudsman de l'approvisionnement

Dernière réunion : Jeudi 29 septembre 2011

Budget principal des dépenses 2011-2012 Budget principal des dépenses 2011-2012 : tous les crédits

Dernière réunion : Lundi 20 juin 2011

Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2011-2012 : crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE

Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2011

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2011-2012 Budget supplémentaire des dépenses (A) 2011-2012: tous les crédits

Dernière réunion : Lundi 20 juin 2011

Rapport 2 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2011-2012 : crédit 10a sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE

Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2011

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mardi 18 juin 2013

Élection du vice-président Élection du vice-président

Dernière réunion : Mardi 5 février 2013

Élection du président Élection à la présidence

Dernière réunion : Mardi 25 septembre 2012