Travaux

41e législature, 1re session (2 juin 2011 - 13 septembre 2013) Session courante
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44-1
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2024
Tous les travaux Rapports
Rapport 12 - Efficacité énergétique des immeubles, structures et travaux publics du gouvernement
Présenté à la Chambre : Jeudi 13 juin 2013
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Rapport 11 - Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 33, 40 et 50 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL, crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT, crédits 95, 100, 105 et 110 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 mai 2013
Détail de l'étude
Rapport 10 - Efficacité des partenariats public-privé dans la prestation des services gouvernementaux
Présenté à la Chambre : Mardi 19 mars 2013
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 juillet 2013
Rapport 9 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 : crédits 1c and 15c sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 7c sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 95c sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédits 1c, 5c, 6c, 20c et 25c sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 février 2013
Détail de l'étude
Rapport 8 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013: crédits 1b et 15b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 1b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 95b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN et crédits 20b et 25b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 novembre 2012
Détail de l'étude
Rapport 7 - Renforcer l'examen parlementaire des prévisions budgétaires et des crédits
Débattu à la Chambre : Mercredi 7 novembre 2012
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 18 octobre 2012
Rapport 6 - Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 33, 40 et 50 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1, 5, 10 et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL, crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT, crédits 95, 100, 105 et 110 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Présenté à la Chambre : Mardi 29 mai 2012
Détail de l'étude
Rapport 5 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2011-2012: crédit 1c sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ
Présenté à la Chambre : Jeudi 8 mars 2012
Détail de l'étude
Rapport 4 - Certificat de nomination d'Anne-Marie Robinson au poste de présidente de la Commission de la fonction publique
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 février 2012
Détail de l'étude
Rapport 3 - Efficacité du Bureau des petites et moyennes entreprises et du programme canadien pour la commercialisation des innovations
Adopté par la Chambre : Lundi 18 juin 2012
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 26 mars 2012
Rapport 2 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2011-2012 : crédit 10a sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2011
Détail de l'étude
Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2011-2012 : crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2011
Détail de l'étude