Travaux
yes
41e législature, 1re session
(2 juin 2011 - 13 septembre 2013)
Études
Examen des programmes législatifs
Dernière réunion : Mardi 18 juin 2013
Efficacité énergétique des immeubles, structures et travaux publics du gouvernement
Dernière réunion : Mardi 11 juin 2013
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Jeudi 13 juin 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Dispositions en matière d'intégrité pour les activités d'approvisionnement et opérations immobilières
Dernière réunion : Mardi 4 juin 2013
Étude du processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits
Dernière réunion : Mardi 28 mai 2013
Rapport 7 - Renforcer l'examen parlementaire des prévisions budgétaires et des crédits
Débattu à la Chambre : Mercredi 7 novembre 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 18 octobre 2012
Programme de réinstallation intégré
Dernière réunion : Mardi 21 mai 2013
Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 33, 40 et 50 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL, crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT, crédits 95, 100, 105 et 110 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Dernière réunion : Mardi 7 mai 2013
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 mai 2013
Efficacité des partenariats public-privé dans la prestation des services gouvernementaux
Dernière réunion : Jeudi 28 février 2013
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Mardi 19 mars 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 juillet 2013
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 : crédits 1c and 15c sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 7c sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 95c sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédits 1c, 5c, 6c, 20c et 25c sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Dernière réunion : Mardi 26 février 2013
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 février 2013
Travaux et coûts connexes du projet de rénovation de la Cité parlementaire
Dernière réunion : Jeudi 6 décembre 2012
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013: crédits 1b et 15b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 1b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 95b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN et crédits 20b et 25b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Dernière réunion : Jeudi 29 novembre 2012
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 novembre 2012
Rapport sur le rendement 2011-2012 du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
Dernière réunion : Mardi 27 novembre 2012
Stratégie nationale d'approvisionnement en matière de construction navale
Dernière réunion : Jeudi 22 novembre 2012
Nouvelle entité Services partagés Canada
Dernière réunion : Mardi 6 novembre 2012
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2012-2013 : crédits 1a et 30a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 1a sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ et crédits 1a, 5a, 20a et 25a sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Dernière réunion : Mercredi 6 juin 2012
Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 33, 40 et 50 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1, 5, 10 et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL, crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT, crédits 95, 100, 105 et 110 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Dernière réunion : Lundi 28 mai 2012
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mardi 29 mai 2012
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2011-2012: crédits 1c and 15c sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 1c sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 105c sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédits 1c, 5c, 7c, 13c, 17c et 21c sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Dernière réunion : Mercredi 14 mars 2012
Rapport 5 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2011-2012: crédit 1c sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ
Présenté à la Chambre : Jeudi 8 mars 2012
Certificat de nomination d'Anne-Marie Robinson au poste de présidente de la Commission de la fonction publique
Dernière réunion : Mercredi 8 février 2012
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 février 2012
Certificat de nomination de Mario Dion au poste de commissaire à l'intégrité du secteur public
Dernière réunion : Mardi 13 décembre 2011
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b et 15b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 1b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 100b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN et crédits 1b, 5b et 13b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Dernière réunion : Jeudi 1 décembre 2011
Efficacité du Bureau des petites et moyennes entreprises et du programme canadien pour la commercialisation des innovations
Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2011
Rapport 3
Adopté par la Chambre : Lundi 18 juin 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 26 mars 2012
Rapport annuel 2010-2011 de la Commission de la fonction publique et divers rapports et études produits en 2011
Dernière réunion : Jeudi 27 octobre 2011
Rapport annuel 2010-2011 de l'ombudsman de l'approvisionnement
Dernière réunion : Jeudi 29 septembre 2011
Budget principal des dépenses 2011-2012 : tous les crédits
Dernière réunion : Lundi 20 juin 2011
Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2011-2012 : crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2011
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2011-2012: tous les crédits
Dernière réunion : Lundi 20 juin 2011
Rapport 2 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2011-2012 : crédit 10a sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2011
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 18 juin 2013
Élection du vice-président
Dernière réunion : Mardi 5 février 2013
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mardi 25 septembre 2012