Travaux

38e législature, 1re session (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005) Session courante
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Études

Rapport 8 - Omission du ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux de comparaître devant le Comité
Présenté à la Chambre : Mercredi 8 juin 2005
Détail de l'étude
Rapport 7 - Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédit 10 sous la rubrique AGENCE DES DOUANES ET DU REVENU DU CANADA; crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR; crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ; crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL; crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT; crédits 95, 100 et 105 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN; crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Présenté à la Chambre : Mardi 31 mai 2005
Détail de l'étude
Rapport 6 - Temps accordé pour l’étude du Budget supplémentaire des dépenses (B)
Adopté par la Chambre : Mardi 17 mai 2005
Détail de l'étude
Rapport 5 - Examen du Budget supplémentaire (B) 2004-2005 : crédit 1b sous la rubrique Parlement; crédits 1b, 5b et 20b sous la rubrique Conseil privé; crédits 1b et 5b sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux; crédits 1b, 15b, 26b, 32b et 34b sous la rubrique Conseil du Trésor
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 mars 2005
Détail de l'étude
Rapport 2 - Budget supplémentaire (A) 2004-2005: crédits 100a, 105a et 107a sous la rubrique Patrimoine canadien; crédits 1a et 10a sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux; crédits 1a et 20a sous la rubrique Conseil privé; crédits 1a, 15a, 26a et 32a sous la rubrique Conseil du Trésor
Présenté à la Chambre : Lundi 6 décembre 2004
Détail de l'étude
Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédit 10 sous la rubrique Agence des douanes et du revenu du Canada; crédit 1 sous la rubrique Gouverneur général; crédit 1 sous la rubrique Parlement; crédits 1, 5, 10, 15, 20, 45 et 50 sous la rubrique Conseil privé; crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux; crédits 1, 5, 10 et 20 sous la rubrique Conseil du Trésor
Présenté à la Chambre : Lundi 29 novembre 2004
Détail de l'étude
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.

Activités

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