Travaux

40e législature, 2e session (26 janvier 2009 - 30 décembre 2009) Session courante
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Tous les travaux Rapports
Rapport 8 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 : crédit 95b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédit 1b sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL, crédit 1b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédits 1b, 5b et 7b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX et crédits 1b et 15b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR
Présenté à la Chambre : Lundi 7 décembre 2009
Détail de l'étude
Rapport 7 - À la recherche d'un équilibre : Aider les PME à accéder aux contrats d'approvisionnement du fédéral
Adopté par la Chambre : Jeudi 26 novembre 2009
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 19 octobre 2009
Rapport 6 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2009-2010 : crédits 1a, 20a et 40a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1a, 5a, et 6a sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 juin 2009
Détail de l'étude
Rapport 5 - Proposition de modification des frais d'utilisation concernant les services offerts à la cale sèche d'Esquimalt
Présenté à la Chambre : Vendredi 29 mai 2009
Détail de l'activité
Rapport 4 - Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1, 5, 10 et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL, crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT, crédits 95, 100, 105 et 110 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN et crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX
Présenté à la Chambre : Vendredi 29 mai 2009
Détail de l'étude
Rapport 3 - Projet de loi C-18, Loi modifiant la Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada, validant certains calculs et modifiant d'autres lois
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 mai 2009
Détail de l'étude
Rapport 2 - Payer nos employés (es) à leur juste valeur
Présenté à la Chambre : Lundi 4 mai 2009
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 14 septembre 2009
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 80b et 85b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédit 1b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédits 1b et 5b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX et crédits 1b, 15b, 20b, 30b et 50b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 février 2009
Détail de l'étude