A | B | C | D | E | F | G | H | I | J | K | L | M | N | O | P | R | S | T | V | W
⇒⇒Gendarmerie royale du Canada, 26:1550-1600, 1620, 1645-55
⇒⇒Toxi-infection, épidémie, gestion (vérificateur général du Canada, rapport 1999, septembre, chap. 15), 16:1533
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 23
⇒⇒Gendarmerie royale du Canada, 26:1545-1700
⇒⇒Gouvernement, finances, 11:1645
⇒⇒Méfloquine, 04:1532, 1550-1625, 1640-45, 1655-1705
⇒⇒Premières nations, modes de financement, suivi, Affaires indiennes et Nord canadien, ministère (vérificateur général du Canada, rapport 1999, chap. 10), étude, séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒Recherche scientifique et développement expérimental, 29:1620-25, 1645, 1700, 1710-20
⇒⇒Aliments, 16:1615, 1625, 1635, 1645-50
⇒⇒Délinquants, 06:1531-35, 1620, 1655-1705
⇒⇒Fonds canadien d'adaptation et de développement rural, 18:1532-35, 1545-50, 1600, 1610-20, 1635-40
⇒⇒Gendarmerie royale du Canada, 26:1540-45, 1625, 1700-05
⇒⇒Méfloquine, 04:1532-40, 1625, 1700, 1710
⇒⇒Régie en partenariat, 18:1532-35, 1545-50, 1600, 1610-20, 1635-40
⇒⇒Ressources humaines, gestion, régime, 33:1550-1620, 1705-1710
⇒⇒Santé nationale, 16:1615, 1625, 1635, 1645-50
⇒⇒Travaux d'infrastructure Canada, programme, 18:1532-35, 1545-50, 1600, 1610-20, 1635-40
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 1999, 08:1615, 1640-45
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 21:1605-10; 34:1305, 1315-20, 1330, 1350-55, 1405, 1415
⇒⇒Immigration, 24:1555-1600, 1710-15
⇒⇒Recherche scientifique et développement expérimental, 29:1610-15, 1640-45
⇒⇒Défense nationale, 20:1545-50, 1610-20, 1630-35, 1650, 1700-10
⇒⇒Services professionnels, 20:1545-50, 1610-20, 1630-35, 1650, 1700-10
⇒⇒Aliments, 16:1650
⇒⇒Santé nationale, 16:1650
⇒⇒Aliments, 16:1645
⇒⇒Santé nationale, 16:1645
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 34:1320-30, 1410-15
⇒⇒Conseil du Trésor, 30:1621-1710
⇒⇒Voir aussi Conseil du Trésor--Secrétaire
⇒⇒Aliments, 16:1610-15
⇒⇒Défense nationale, 12:1531, 1645-50, 1730
⇒⇒Enseignement primaire et secondaire, 25:1555, 1610-15
⇒⇒Gendarmerie royale du Canada, 26:1650-55
⇒⇒Immeubles, 12:1531, 1645-50, 1730
⇒⇒Méfloquine, 04:1600, 1655-1700
⇒⇒Santé nationale, 16:1610-15
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1535
⇒⇒Vérificateur général du Canada, Bureau, 05:1655-1705
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 1999, 08:1630
⇒⇒Défense nationale, 20:1640-45
⇒⇒Services professionnels, 20:1640-45
⇒⇒Documents, distribution dans les deux langues officielles, 01:1530
⇒⇒Motions afférentes à l'organisation du comité, 01:1530
⇒⇒Motions de fond, présentation, avis de 48 heures, m. (Phinney), adoptée suite au vote prépondérant du président suppléant, 01:1530
⇒⇒Présidence, élection, 01:1530; 32:1102
⇒⇒Programme et procédure. Voir plutôt Sous-comité du programme et de la procédure
⇒⇒Séance d'organisation. Voir plutôt Séance d'organisation--Délibérations
⇒⇒Séances à huis clos, procès-verbaux nos 02; 07; 09; 10; 13; 17; 19; 23; 28; 31
⇒⇒⇒Voir aussi sous le titre susmentionné Travaux futurs
⇒⇒Travaux futurs, séances à huis clos, procès-verbaux nos 02; 09; 15; 27; 31
⇒⇒Voir aussi Sous-comité des lignes directrices et normes internationales relatives aux états financiers du secteur public
⇒⇒Étude, 03:1531
⇒⇒⇒Séances à huis clos, procès-verbaux nos 10; 13
⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 13
⇒⇒Publication, demande d'exemption, étude, 30:1608
⇒⇒Secrétaire et contrôleur général, Frank Claydon, nomination par décret, étude, 30:1621
⇒⇒Enseignement primaire et secondaire, 25:1550-55, 1610, 1620, 1630-1700, 1710
⇒⇒Comptes publics du Canada 1998-1999, 03:1600
⇒⇒Méfloquine, 04:1600-10, 1635-45
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 34:1245-50, 1330-35
⇒⇒Services, prestation, différents modes, Défense nationale, ministère (vérificateur général du Canada, rapport 1999, septembre et novembre, chap. 27), étude, 12:1531; 20:1531
⇒⇒⇒Ébauche de rapport, séance à huis clos, procès-verbal no 19
⇒⇒⇒OTAN au Canada, entraînement en vol, programme, étude, 20:1531
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 23
⇒⇒Réinsertion sociale, rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 13
⇒⇒Service correctionnel du Canada, activités (vérificateur général du Canada, rapport 1999, chap. 1), étude, 06:1531
⇒⇒Aliments, 16:1535-40, 1605, 1710
⇒⇒Comptes publics du Canada 1998-1999, 03:1531-1625, 1650-1700, 1710-15
⇒⇒Défense nationale, 12:1531-45, 1620-30, 1650, 1700, 1725-30; 20:1531-45, 1600-05, 1620, 1655-1700, 1715-25
⇒⇒Fonds canadien d'adaptation et de développement rural, 14:1550-55, 1610-35
⇒⇒Gouvernement, finances, 11:1535-40, 1600-05, 1640-45, 1655-1700, 1710-15
⇒⇒Immeubles, 12:1531-45, 1620-30, 1650, 1700, 1725-30
⇒⇒Immigration, 24:1540-45, 1645, 1655-1700, 1720
⇒⇒Rationalisation du régime de gestion des ressources humaines--Étude des rôles et responsabilités; (vérificateur général du Canada, rapport 2000, avril, chap. 9), 33:1537-1620, 1640-1710
⇒⇒Recherche scientifique et développement expérimental, 29:1540-50, 1605-10, 1625, 1635, 1715-25
⇒⇒Régie en partenariat, 14:1550-55, 1610-35
⇒⇒Santé nationale, 16:1535-40, 1605, 1710
⇒⇒Services professionnels, 20:1531-45, 1600-05, 1620, 1655-1700, 1715-25
⇒⇒Travaux d'infrastructure Canada, programme, 14:1550-55, 1610-35
⇒⇒Vérificateur général du Canada, Bureau, 05:1533-1705; 22:1536-45, 1555-1650
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 1999, 08:1540-1645
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 21:1533-1605, 1615-45; 34:1232-1420
⇒⇒Aliments, 16:1545-55, 1615, 1625-1700
⇒⇒Santé nationale, 16:1545-55, 1615, 1625-1700
⇒⇒Ressources humaines, Développement, ministère--Services et Subventions, 34:1350, 1410
⇒⇒Défense nationale, 20:1625-35, 1700-05
⇒⇒Services professionnels, 20:1625-35, 1700-05
⇒⇒Ressources humaines, Développement, ministère--Services et Subventions,
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 34:1400-05
⇒⇒Affaires indiennes et Nord canadien, ministère (vérificateur général du Canada, rapport 2000, avril, chap. 4), étude, 25:1536
⇒⇒Comptes publics du Canada 1998-1999, 03:1535-50, 1635-40, 1700
⇒⇒Fonds canadien d'adaptation et de développement rural, 14:1610-20, 1728
⇒⇒Régie en partenariat, 14:1610-20, 1728
⇒⇒Travaux d'infrastructure Canada, programme, 14:1610-20, 1728
⇒⇒Aliments, toxi-infection, épidémie, gestion (vérificateur général du Canada, rapport 1999, septembre, chap. 15), 16:1533
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 23
⇒⇒Autochtones, premières nations, modes de financement, suivi, Affaires indiennes et Nord canadien, ministère (vérificateur général du Canada, rapport 1999, chap. 10), séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒Comptes publics du Canada 1998-1999, 03:1531
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 13
⇒⇒⇒Séances à huis clos, procès-verbaux nos 10; 13
⇒⇒Comptes publics du Canada 2000-2001, publication, demande d'exemption, 30:1608
⇒⇒Conseil du Trésor, secrétaire et contrôleur général, Frank Claydon, nomination par décret, 30:1621
⇒⇒Défense nationale, services, prestation, différents modes, Défense nationale, ministère (vérificateur général du Canada, rapport 1999, septembre et novembre, chap. 27), 12:1531; 20:1531
⇒⇒⇒Ébauche de rapport, séance à huis clos, procès-verbal no 19
⇒⇒⇒OTAN au Canada, entraînement en vol, programme, 20:1531
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 23
⇒⇒Délinquants, réinsertion sociale, Service correctionnel du Canada, activités (vérificateur général du Canada, rapport 1999, chap. 1), 06:1531
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 13
⇒⇒Enseignement primaire et secondaire, Affaires indiennes et Nord canadien, ministère (vérificateur général du Canada, rapport 2000, avril, chap. 4), 25:1536
⇒⇒Fonds canadien d'adaptation et de développement rural, régie en partenariat (vérificateur général du Canada, rapport 1999, novembre, chap. 24), 14:1547; 18:1532
⇒⇒⇒Ébauche de rapport, séance à huis clos, procès-verbal no 27
⇒⇒Gendarmerie royale du Canada, loi, application, responsables, services (vérificateur général du Canada, rapport 2000, avril, chap. 7), 26:1539
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 31
⇒⇒Gouvernement, finances, stratégie d'information financière, (vérificateur général du Canada, rapport 1999, septembre et novembre, chap. 21), 11:1532
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 17
⇒⇒Immeubles, gestion, services, impartition, autres formes de prestation de services, Travaux publics et Services gouvernementaux, ministère (vérificateur général du Canada, rapport 1999, septembre et novembre, chap. 18), 12:1531
⇒⇒⇒Ébauche de rapport, séance à huis clos, procès-verbal no 19
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 23
⇒⇒Immigration, programme canadien, volet économique, Citoyenneté et Immigration, ministère (vérificateur général du Canada, rapport 2000, avril, chap. 3), 24:1539
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 31
⇒⇒Méfloquine, médicament antipaludique, utilisation avant homologation, Défense nationale, ministère et Santé, ministère, responsabilités (vérificateur général du Canada, rapport 1999, autres observations de vérification), 04:1532
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 09
⇒⇒Recherche scientifique et développement expérimental, crédit d'impôt, traitement des demandes, Agence des douanes et du revenu du Canada et Finances, ministère (vérificateur général du Canada, rapport 2000, avril, chap. 6), 29:1540
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 31
⇒⇒Régie en partenariat, reddition de comptes menacée (vérificateur général du Canada, rapport 1999, novembre, chap. 23), 14:1547; 18:1532
⇒⇒⇒Ébauche de rapport, séance à huis clos, procès-verbal no 27
⇒⇒Ressources humaines, gestion, régime, rationalisation: une étude des rôles et responsabilités, (vérificateur général du Canada, rapport 2000, avril, chap. 9), 33:1537
⇒⇒Santé nationale, maladies et blessures (vérificateur général du Canada, rapport 1999, septembre, chap. 14), 16:1533
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 23
⇒⇒Séance d'organisation, présidence, élections, 32:1102
⇒⇒Sécurité sociale, programmes sociaux conjoints, reddition des comptes, Ressources humaines, Développement, ministère (vérificateur général du Canada, rapport 1999, chap. 6), séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒Services professionnels, marchés, fournisseur unique, préavis d'adjudication de contrat (vérificateur général du Canada, rapport 1999, novembre, chap. 30), 20:1531
⇒⇒Travaux d'infrastructure Canada, programme, Phase II et suivi de la Phase I (vérificateur général du Canada, rapport 1999, novembre, chap. 17), 14:1547; 18:1532
⇒⇒⇒Ébauche de rapport, séance à huis clos, procès-verbal no 28
⇒⇒Vérificateur général du Canada
⇒⇒⇒Rapport 1999, septembre et novembre, 08:1539
⇒⇒⇒⇒Séance à huis clos, procès-verbal no 07
⇒⇒⇒Rapport 2000, avril, 21:1533
⇒⇒⇒Rapport 2000, octobre, 34:1232
⇒⇒Vérificateur général du Canada, Bureau
⇒⇒⇒Budget des dépenses 2000-2001, principal, 22:1536
⇒⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, 22:1537
⇒⇒⇒Rendement, rapport, 05:1533
⇒⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 15
⇒⇒⇒⇒Séance à huis clos, procès-verbal no 10
⇒⇒Aliments, 16:1555-1605, 1630-55, 1705-10
⇒⇒Santé nationale, 16:1555-1605, 1630-55, 1705-10
⇒⇒Fonds canadien d'adaptation et de développement rural, 14:1555-1605, 1615-20, 1635
⇒⇒Régie en partenariat, 14:1555-1605, 1615-20, 1635
⇒⇒Travaux d'infrastructure Canada, programme, 14:1555-1605, 1615-20, 1635
⇒⇒Recherche scientifique et développement expérimental, 29:1555-1605, 1700-05, 1720
⇒⇒Conseil du Trésor, 30:1655-1700
⇒⇒Défense nationale, 12:1635, 1655; 20:1655-1700
⇒⇒Gendarmerie royale du Canada, 26:1630-35
⇒⇒Gouvernement, finances, 11:1655-1700
⇒⇒Immeubles, 12:1635, 1655
⇒⇒Immigration, 24:1645-50
⇒⇒Services professionnels, 20:1655-1700
⇒⇒Vérificateur général du Canada, Bureau, 05:1705
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 1999, 08:1620-25, 1640
⇒⇒Immigration, 24:1645-50
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 21:1600-05, 1615, 1630
⇒⇒Régie en partenariat (vérificateur général du Canada, rapport 1999, novembre, chap. 24), étude, 14:1547; 18:1532
⇒⇒⇒Ébauche de rapport, séance à huis clos, procès-verbal no 27
⇒⇒Vérificateur général du Canada, Bureau, 05:1620-25, 1640-55, 1705
⇒⇒Comité, 32:1102
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 21:1645
⇒⇒Enseignement primaire et secondaire, 25:1536-40, 1555, 1605-15, 1635, 1645, 1655-1705, 1715
⇒⇒Vérificateur général du Canada, Bureau, 22:1605-10
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 21:1635
⇒⇒Fonds canadien d'adaptation et de développement rural, 18:1535, 1600-10, 1630
⇒⇒Régie en partenariat, 18:1535, 1600-10, 1630
⇒⇒Travaux d'infrastructure Canada, programme, 18:1535, 1600-10, 1630
⇒⇒Défense nationale, 12:1605-10, 1640-45, 1705
⇒⇒Immeubles, 12:1605-10, 1640-45, 1705
⇒⇒Immigration, 24:1700
⇒⇒Loi, application, responsables, services (vérificateur général du Canada, rapport 2000, avril, chap. 7), étude, 26:1539
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 31
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 34:1315-20, 1415
⇒⇒Gendarmerie royale du Canada, 26:1555-1600, 1625-30, 1650
⇒⇒Stratégie d'information financière (SIF) (vérificateur général du Canada, rapport 1999, septembre et novembre, chap. 21), étude, 11:1532
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 17
⇒⇒Aliments, 16:1545, 1555, 1610, 1705-10
⇒⇒Comité, 32:1102
⇒⇒Conseil du Trésor, 30:1635, 1645
⇒⇒Défense nationale, 12:1531, 1550, 1625-30, 1720
⇒⇒Délinquants, 06:1531, 1535, 1545-50, 1600, 1610-15, 1625-1710
⇒⇒Fonds canadien d'adaptation et de développement rural, 14:1610, 1625-35; 18:1610-15, 1625, 1640
⇒⇒Gendarmerie royale du Canada, 26:1635-1705
⇒⇒Gouvernement, finances, 11:1635-40, 1655
⇒⇒Immeubles, 12:1531, 1550, 1625-30, 1720
⇒⇒Recherche scientifique et développement expérimental, 29:1550, 1610, 1645-50, 1705-10, 1720
⇒⇒Régie en partenariat, 14:1610, 1625-35, 18:1610-15, 1625, 1640
⇒⇒Ressources humaines, Développement, ministère--Services et Subventions, 34:1340-45, 1415-20
⇒⇒Ressources humaines, gestion, régime, 33:1635, 1700-05
⇒⇒Santé nationale, 16:1545, 1555, 1610, 1705-10
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1535-45
⇒⇒⇒Présidence, élections, 32:1102
⇒⇒Travaux d'infrastructure Canada, programme, 14:1610, 1625-35; 18:1610-15, 1625, 1640
⇒⇒Vérificateur général du Canada, Bureau, 05:1630, 1700; 22:1605, 1625-30
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 1999, 08:1630
⇒⇒Ressources humaines, gestion, régime, 33:1610-15, 1635-40
⇒⇒Fonds canadien d'adaptation et de développement rural, 14:1605-10, 1625
⇒⇒Recherche scientifique et développement expérimental, 29:1550, 1610, 1645-50, 1705-10, 1720
⇒⇒Régie en partenariat, 14:1605-10, 1625
⇒⇒Travaux d'infrastructure Canada, programme, 14:1605-10, 1625
⇒⇒Recherche scientifique et développement expérimental, 29:1630-35, 1650-55
⇒⇒Ressources humaines, gestion, régime, 33:1645
⇒⇒Gestion, services, impartition, autres formes de prestation de services, Travaux publics et Services gouvernementaux, ministère (vérificateur général du Canada, rapport 1999, septembre et novembre, chap. 18), étude, 12:1531
⇒⇒⇒Ébauche de rapport, séance à huis clos, procès-verbal no 19
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 23
⇒⇒Programme canadien, volet économique, Citoyenneté et Immigration, ministère (vérificateur général du Canada, rapport 2000, avril, chap. 3), étude, 24:1539
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 31
⇒⇒Délinquants, 06:1535-1710
⇒⇒Comptes publics du Canada 1998-1999, 03:1615-20, 1650-1700
⇒⇒Conseil du Trésor, 30:1630-35, 1700-05
⇒⇒Défense nationale, 12:1705-10; 20:1610, 1620, 1645-50, 1710
⇒⇒Délinquants, 06:1610-15, 1635-1700
⇒⇒Enseignement primaire et secondaire, 25:1555-1605, 1620-25, 1650-55, 1705-10
⇒⇒Fonds canadien d'adaptation et de développement rural, 14:1635-40; 18:1555-1605, 1625-40
⇒⇒Gendarmerie royale du Canada, 26:1610-20, 1640-45, 1655
⇒⇒Gouvernement, finances, 11:1625-35, 1705-10
⇒⇒Immeubles, 12:1705-10
⇒⇒Immigration, 24:1700-05
⇒⇒Méfloquine, 04:1600, 1645-1700
⇒⇒Recherche scientifique et développement expérimental, 29:1650-1700
⇒⇒Régie en partenariat, 14:1635-40; 18:1555-1605, 1625-40
⇒⇒Ressources humaines, gestion, régime, 33:1620-25, 1645-50
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1535-40
⇒⇒Services professionnels, 20:1610, 1620, 1645-50, 1710
⇒⇒Travaux d'infrastructure Canada, programme, 14:1635-40; 18:1555-1605, 1625-40
⇒⇒Vérificateur général du Canada, Bureau, 05:1610-20
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 21:1555-1615, 1630-35; 34:1305-10
⇒⇒Ressources humaines, gestion, régime, 33:1615-20, 1640
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 34:1330, 1410
⇒⇒Défense nationale, 12:1545-55, 1605-25, 1640, 1650-1725
⇒⇒Immeubles, 12:1545-55, 1605-25, 1640, 1650-1725
⇒⇒Défense nationale, 12:1640-45, 1715, 1725, 20:1715
⇒⇒Immeubles, 12:1640-45, 1715, 1725
⇒⇒Services professionnels, 20:1715
⇒⇒Défense nationale, 20:1600-10, 1635, 1715-20
⇒⇒Enseignement primaire et secondaire, 25:1545, 1615-20, 1630-35, 1645, 1655, 1705-15
⇒⇒Gouvernement, finances, 11:1550-55, 1615-20, 1645
⇒⇒Services professionnels, 20:1600-10, 1635, 1715-20
⇒⇒Aliments, 16:1540, 1600, 1700
⇒⇒Santé nationale, 16:1540, 1600, 1700
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1534-45
⇒⇒Ressources humaines, Développement, ministère--Services et Subventions, 34:1335
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 21:1620-30
⇒⇒Gouvernement, finances, 11:1610-15, 1640-45, 1700-05
⇒⇒Aliments, 16:1600-15, 1635-40, 1700-05
⇒⇒Santé nationale, 16:1600-15, 1635-40, 1700-05
⇒⇒Aliments, 16:1635-40
⇒⇒Comité, 32:1102
⇒⇒Comptes publics du Canada 1998-1999, 03:1615-25
⇒⇒Comptes publics du Canada 2000-2001, 30:1615
⇒⇒Conseil du Trésor, 30:1635-40
⇒⇒Défense nationale, 20:1545
⇒⇒Fonds canadien d'adaptation et de développement rural, 18:1615-25, 1635
⇒⇒Immigration, 24:1645, 1655-1700, 1715
⇒⇒Rapport, soumission au Comité, 34:1232
⇒⇒Régie en partenariat, 18:1615-25, 1635
⇒⇒Ressources humaines, Développement, ministère--Services et Subventions,
⇒⇒Ressources humaines, gestion, régime, 33:1600-10
⇒⇒Santé nationale, 16:1635-40
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1535-40
⇒⇒Services professionnels, 20:1545
⇒⇒Sous-comité des lignes directrices et normes internationales relatives aux états financiers du secteur public
⇒⇒⇒Rapport, soumission au Comité, 34:1232
⇒⇒Travaux d'infrastructure Canada, programme, 18:1615-25, 1635
⇒⇒Vérificateur général du Canada, Bureau, 05:1635-40; 22:1610-20
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 1999, 08:1610-15
⇒⇒Aliments, 16:1545-1600, 1650-1700
⇒⇒Comité, 32:1102
⇒⇒Comptes publics du Canada 2000-2001, 30:1610-15
⇒⇒Conseil du Trésor, 30:1621-30, 1645-50
⇒⇒Défense nationale, 12:1550, 1605-10, 1630-35, 1700
⇒⇒Délinquants, 06:1615-20, 1640, 1650-1705
⇒⇒Fonds canadien d'adaptation et de développement rural, 18:1535-45, 1605-10, 1620-30
⇒⇒Immeubles, 12:1550, 1605-10, 1630-35, 1700
⇒⇒Recherche scientifique et développement expérimental, 29:1605-15, 1640-45, 1700-10
⇒⇒Régie en partenariat, 18:1535-45, 1605-10, 1620-30
⇒⇒Ressources humaines, gestion, régime, 33:1545-55, 1630-55
⇒⇒Santé nationale, 16:1545-1600, 1650-1700
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1534-40
⇒⇒Travaux d'infrastructure Canada, programme, 18:1535-45, 1605-10, 1620-30
⇒⇒Vérificateur général du Canada, Bureau, 05:1540-50, 1645-50; 22:1555-1605, 1620-25
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 1999, 08:1540, 1550-1600, 1615-20
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 21:1540-50, 1605-20; 34:1345-50
⇒⇒Vérificateur général du Canada, Bureau, 05:1555, 1605, 1620, 1630, 1640-45, 1705; 22:1545-1600, 1635
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 34:1325
⇒⇒Défense nationale, 20:1620-25
⇒⇒Services professionnels, 20:1620-25
⇒⇒Médicament antipaludique, utilisation avant homologation, Défense nationale, ministère et Santé, ministère, responsabilités (vérificateur général du Canada, rapport 1999, autres observations de vérification), étude, 04:1532
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 09
⇒⇒Recherche scientifique et développement expérimental, 29:1635, 1700
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 21:1615-20, 1640
⇒⇒Gouvernement, finances, 11:1645
⇒⇒Comptes publics du Canada 1998-1999, 03:1645-50, 1705
⇒⇒Comptes publics du Canada 2000-2001, 30:1608-15
⇒⇒Conseil du Trésor, 30:1630, 1700
⇒⇒Défense nationale, 20:1550-1610, 1620-1700, 1710-25
⇒⇒Gouvernement, finances, 11:1532, 1540-1710
⇒⇒Services professionnels, 20:1550-1610, 1620-1700, 1710-25
⇒⇒Défense nationale, 12:1555-1605, 1630-35, 1650-55, 1710
⇒⇒Immeubles, 12:1555-1605, 1630-35, 1650-55, 1710
⇒⇒Délinquants, 06:1550-1600, 1620-25
⇒⇒Gouvernement, finances, 11:1605, 1620-25, 1705
⇒⇒Méfloquine, 04:1645, 1700-05
⇒⇒Recherche scientifique et développement expérimental, 29:1615-20
⇒⇒Ressources humaines, gestion, régime, 33:1555-1600
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 1999, 08:1600-05
⇒⇒Comptes publics du Canada 1998-1999, 03:1610-15, 1700
⇒⇒Conseil du Trésor, 30:1640-45
⇒⇒Défense nationale, 20:1620-25, 1635, 1700
⇒⇒Enseignement primaire et secondaire, 25:1550
⇒⇒Fonds canadien d'adaptation et de développement rural, 18:1545, 1620-25
⇒⇒Gendarmerie royale du Canada, 26:1635-40
⇒⇒Gouvernement, finances, 11:1610-15
⇒⇒Méfloquine, 04:1540, 1605, 1625-35, 1705-10
⇒⇒Recherche scientifique et développement expérimental, 29:1625-35, 1725
⇒⇒Régie en partenariat, 18:1545, 1620-25
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1535, 1545
⇒⇒Services professionnels, 20:1620-25, 1635, 1700
⇒⇒Travaux d'infrastructure Canada, programme, 18:1545, 1620-25
⇒⇒Vérificateur général du Canada, Bureau, 22:1630-35
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 1999, 08:1625-30
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 34:1245, 1355
⇒⇒Comptes publics du Canada 1998-1999, 03:1625-45, 1655-1710
⇒⇒Document intitulé Laboratoire de lutte contre la maladie, réseaux de surveillance, dépôt auprès du greffier en tant que pièce justificative (pièce PACC-A)
⇒⇒Ébauche de rapport, adoptée avec dissidence, consentement unanime, 28:1551
⇒⇒Ébauches de rapport, adoptées, consentement unanime, 28:1551
⇒⇒Président suppléant, élection, consentement unanime, 06:1533
⇒⇒Président suppléant, vote prépondérant, recours, 01:1530
⇒⇒Rapport à la Chambre, consentement unanime, 28:1551
⇒⇒Rapports, corrections, consentement unanime, 28:1551
⇒⇒1er - La reddition de comptes pour les programmes sociaux conjoints, séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒2e - Les modes de financement des Premières nations: suivi, séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒3e - Non-respect des conditions et surveillance inadéquate de l'utilisation avant homologation d'un médicament antipaludique, séance à huis clos, procès-verbal no 09
⇒⇒4e - La réinsertion sociale des délinquants, séance à huis clos, procès-verbal no 13
⇒⇒5e - Comptes publics du Canada 1998-1999, séance à huis clos, procès-verbal no 13
⇒⇒6e - Rapport sur le rendement du bureau - 31 mars 1999, séance à huis clos, procès-verbal no 15
⇒⇒7e - La Stratégie d'information financière: l'état de préparation des ministères, séance à huis clos, procès-verbal no 17
⇒⇒8e - Crédits 20 et 25, 22:1537
⇒⇒9e - La surveillance de la santé nationale: les maladies et les blessures et La gestion d'une épidémie de toxi-infection alimentaire, séance à huis clos, procès-verbal no 23
⇒⇒10e - Autres formes de prestation de services: l'impartition des services de gestion immobilière et Différents modes de prestation de services, séance à huis clos, procès-verbal no 23
⇒⇒15e - Le traitement des demandes de crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental, séance à huis clos, procès-verbal no 31
⇒⇒16e - Le volet économique du programme canadien d'immigration, séance à huis clos, no 31
⇒⇒17e - Les services offerts aux responsables de l'application de la loi, séance à huis clos, procès-verbal no 31
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 1999, 08:1555, 1625-30
⇒⇒Crédit d'impôt, traitement des demandes, Agence des douanes et du revenu du Canada et Finances, ministère (vérificateur général du Canada, rapport 2000, avril, chap. 6), étude, 29:1540
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 31
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1535
⇒⇒Reddition de comptes menacée (vérificateur général du Canada, rapport 1999, novembre, chap. 23), étude, 14:1547; 18:1532
⇒⇒⇒Ébauche de rapport, séance à huis clos, procès-verbal no 27
⇒⇒Voir aussi Fonds canadien d'adaptation et de développement rural
⇒⇒Rationalisation: une étude des rôles et responsabilités, (vérificateur général du Canada, rapport 2000, avril, chap. 9), 33:1537
⇒⇒Aliments, 16:1615-20
⇒⇒Comité, 32:1102
⇒⇒Comptes publics du Canada 1998-1999, 03:1531, 1535, 1550, 1600, 1610-15, 1625, 1635-40, 1650, 1700, 1710-15
⇒⇒Défense nationale, 12:1545, 1645, 1710-15; 20:1705-10
⇒⇒Enseignement primaire et secondaire, 25:1620, 1640, 1650, 1705
⇒⇒Fonds canadien d'adaptation et de développement rural, 18:1532-35, 1545, 1555, 1605-40
⇒⇒Gendarmerie royale du Canada, 26:1539-50, 1600, 1610, 1620-30
⇒⇒Gouvernement, finances, 11:1650-55
⇒⇒Immeubles, 12:1545, 1645, 1710-15
⇒⇒Méfloquine, 04:1532, 1540, 1550, 1600-25, 1635-45, 1655-1715
⇒⇒Recherche scientifique et développement expérimental, 29:1625-30
⇒⇒Régie en partenariat, 18:1532-35, 1545, 1555, 1605-40
⇒⇒Santé nationale, 16:1615-20
⇒⇒Services professionnels, 20:1705-10
⇒⇒Travaux d'infrastructure Canada, programme, 18:1532-35, 1545, 1555, 1605-40
⇒⇒Vérificateur général du Canada, Bureau, 05:1533, 1540, 1550-1600, 1610, 1620-55, 1705; 22:1635-40
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 1999, 08:1620
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 34:1405-10
⇒⇒Maladies et blessures (vérificateur général du Canada, rapport 1999, septembre, chap. 14), 16:1533
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 23
⇒⇒Défense nationale, 20:1700, 1715-20
⇒⇒Services professionnels, 20:1700, 1715-20
⇒⇒Aliments, 16:1600-10, 1700-05
⇒⇒Comptes publics du Canada 1998-1999, 03:1550-1600, 1640-50
⇒⇒Comptes publics du Canada 2000-2001, 30:1610-15
⇒⇒Conseil du Trésor, 30:1630, 1645, 1700
⇒⇒Défense nationale, 12:1615-20, 1635-40, 1700-05, 1725; 20:1600, 1610-15, 1650-55, 1720
⇒⇒Fonds canadien d'adaptation et de développement rural, 14:1547, 1620-25; 18:1545-55, 1615, 1635
⇒⇒Gouvernement, finances, 11:1600-05, 1625, 1650
⇒⇒Immeubles, 12:1615-20, 1635-40, 1700-05, 1725
⇒⇒Immigration, 24:1555, 1605, 1650-55, 1715
⇒⇒Régie en partenariat, 14:1547, 1620-25; 18:1545-55, 1615, 1635
⇒⇒Santé nationale, 16:1600-10, 1700-05
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1535-45
⇒⇒Services professionnels, 20:1600, 1610-15, 1650-55, 1720
⇒⇒Travaux d'infrastructure Canada, programme, 14:1547, 1620-25; 18:1545-55, 1615, 1635
⇒⇒Vérificateur général du Canada, Bureau, 05:1550-55, 1630-35; 22:1605-10
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 1999, 08:1605-10, 1625
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 21:1550-55, 1645; 34:1255-1305, 1335-40, 1410-15
⇒⇒Délibérations, 01:1534
⇒⇒Programmes sociaux conjoints, reddition des comptes, Ressources humaines, Développement, ministère (vérificateur général du Canada, rapport 1999, chap. 6), étude, séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒Enseignement primaire et secondaire, 25:1540-1625, 1635-1715
⇒⇒Marchés, fournisseur unique, préavis d'adjudication de contrat (vérificateur général du Canada, rapport 1999, novembre, chap. 30), étude, 20:1531
⇒⇒Enseignement primaire et secondaire, 25:1635
⇒⇒Aliments, 16:1555, 1620-25
⇒⇒Santé nationale, 16:1555, 1620-25
⇒⇒Comptes publics du Canada 1998-1999, 03:1600-10, 1700-10
⇒⇒Comptes publics du Canada 2000-2001, 30:1615
⇒⇒Conseil du Trésor, 30:1650-55
⇒⇒Défense nationale, 20:1640
⇒⇒Gouvernement, finances, 11:1640-45, 1710
⇒⇒Ressources humaines, gestion, régime, 33:1625-30
⇒⇒Services professionnels, 20:1640
⇒⇒Vérificateur général du Canada, Bureau, 05:1600-10
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 34:1355-1400
⇒⇒Fonds canadien d'adaptation et de développement rural, 18:1535-55, 1625, 1635
⇒⇒Régie en partenariat, 18:1535-55, 1625, 1635
⇒⇒Travaux d'infrastructure Canada, programme, 18:1535-55, 1625, 1635
⇒⇒Création, mandat, composition et autres objets, séance à huis clos, procès-verbal no 09
⇒⇒Rapport au Comité, 34:1232
⇒⇒Composition, 01:1530
⇒⇒Rapports
⇒⇒⇒1er - séance à huis clos, procès-verbal no 02
⇒⇒⇒2e - séance à huis clos, procès-verbal no 09
⇒⇒⇒3e - m. (Richardson), adoptée, 12:1532
⇒⇒⇒4e - séance à huis clos, procès-verbal no 23
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1535-45
⇒⇒Délinquants, 06:1545-50, 1630-45
⇒⇒Comptes publics du Canada 1998-1999, 03:1605
⇒⇒Phase II et suivi de la Phase I (vérificateur général du Canada, rapport 1999, novembre, chap. 17), étude, 14:1547; 18:1532
⇒⇒⇒Ébauche de rapport, séance à huis clos, procès-verbal no 28
⇒⇒Défense nationale, 12:1635
⇒⇒Immeubles, 12:1635
⇒⇒Gendarmerie royale du Canada, 26:1600-10, 1625-30
⇒⇒Rapport 1999, septembre et novembre, étude, 08:1539
⇒⇒⇒Séance à huis clos, procès-verbal no 07
⇒⇒Rapport 2000,
⇒⇒⇒Avril, étude, 21:1533; 33:1537
⇒⇒⇒Octobre, étude, 34:1232
⇒⇒Voir aussi Aliments--Toxi-infection; Autochtones--Premières nations; Défense nationale--Services, prestation; Délinquants--Service correctionnel du Canada; Enseignement primaire et secondaire--Affaires indiennes; Fonds canadien d'adaptation et de développement rural--Régie en partenariat; Gendarmerie royale du Canada--Loi; Gouvernement, finances--Stratégie; Immeubles--Gestion; Immigration--Programme; Méfloquine--Médicament antipaludique; Recherche scientifique et développement expérimental--Crédit d'impôt; Régie en partenariat--Reddition de comptes menacée; Ressources humaines, Développement, ministère--Services et Subventions; Ressources humaines, gestion, régime--rationalisation: une étude des rôles et responsabilités; Santé nationale--Maladies et blessures; Sécurité sociale--Programmes sociaux conjoints; Services professionnels--Marchés; Travaux d'infrastructure Canada, programme--Phase II
⇒⇒Budget des dépenses 2000-2001, principal, étude, 22:1536
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, 22:1537
⇒⇒Rendement, rapport, étude, 05:1533
⇒⇒⇒Rapport à la Chambre, séance à huis clos, procès-verbal no 15
⇒⇒⇒Séance à huis clos, procès-verbal no 10
⇒⇒Enseignement primaire et secondaire, 25:1605-40, 1650, 1700-05, 1715
⇒⇒Aliments, 16:1625-30
⇒⇒Santé nationale, 16:1625-30
⇒⇒Défense nationale, 12:1610-30, 1720-25
⇒⇒Immeubles, 12:1610-30, 1720-25
⇒⇒Aliments, 16:1533-1600, 1610-15, 1625-1710
⇒⇒Comité, 32:1102
⇒⇒Comptes publics du Canada 2000-2001, 30:1608-1615
⇒⇒Conseil du Trésor, 30:1621-1710
⇒⇒Défense nationale, 12:1531, 1545-55, 1605, 1615-1730; 20:1531, 1545-50, 1600-10, 1620-1725
⇒⇒Enseignement primaire et secondaire, 25:1536-55, 1605-1715
⇒⇒Fonds canadien d'adaptation et de développement rural, 14:1547-55, 1605-25, 1635-41, 1728
⇒⇒Gouvernement, finances, 11:1532-40, 1550, 1600, 1610-25, 1635-1715
⇒⇒Immeubles, 12:1531, 1545-55, 1605, 1615-1730
⇒⇒Immigration, 24:1539-45, 1555-1611, 1644-1720
⇒⇒Rationalisation du régime de gestion des ressources humaines--Étude des rôles et responsabilités; (vérificateur général du Canada, rapport 2000, avril, chap. 9), 33:1537, 1545-1600, 1610-1710
⇒⇒Recherche scientifique et développement expérimental, 29:1540, 1550-55, 1605-1730
⇒⇒Régie en partenariat, 14:1547-55, 1605-25, 1635-41, 1728
⇒⇒Santé nationale, 16:1533-1600, 1610-15, 1625-1710
⇒⇒Services professionnels, 20:1531, 1545-50, 1600-10, 1620-1725
⇒⇒Travaux d'infrastructure Canada, programme, 14:1547-55, 1605-25, 1635-41, 1728
⇒⇒Vérificateur général du Canada, Bureau, 22:1536, 1555, 1605-10, 1620-50
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 1999, 08:1539-40, 1550-1600, 1610-45
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 21:1533, 1540, 1550-55, 1605-45
⇒⇒Enseignement primaire et secondaire, 25:1550-55, 1635-40, 1650, 1705-10
⇒⇒Vérificateur général du Canada, rapport 2000, 21:1635
⇒⇒Délinquants, 06:1535