Passer au contenu
Parlement du Canada
Visitez le parlement
Visitez
English
EN
Menu
Travaux parlementaires
Travaux parlementaires - Accueil
La Chambre
Calendrier des séances
Publications de la Chambre
Projets de loi (LEGIS
info
)
Pétitions
Votes
Rechercher dans les Débats (Hansard)
État des travaux de la Chambre
Les comités
Liste des comités et aperçu
Réunions
Projets de loi en comité (LEGIS
info
)
Études, activités et rapports
Rechercher dans les Témoignages
Participez
Ressources
Documents de référence sur la procédure
Bibliothèque du Parlement
Résumés législatifs
Publications de recherche
Ressources parlementaires historiques
(1867-1993)
La diplomatie parlementaire
La diplomatie parlementaire - Accueil
Activités des présidents
Associations parlementaires
Visites et événements
Conférences
Programme d'études des hauts fonctionnaires parlementaires
Députés
Députés - Accueil
Députés et rôles
Députés
Le Président
Conseil des ministres (Cabinet)
Secrétaires parlementaires
Chefs de partis et autres agents supérieurs de la Chambre
Informations connexes
Position des partis
Plan de salle de la Chambre
Dépenses des députés
Registre des voyageurs désignés
Semaine typique d'un député
Ressources
Coordonnées des députés
Circonscriptions
Bibliothèque du Parlement
Ressources historiques (PARLINFO)
Participez
Participez - Accueil
La Chambre
Assister aux débats en direct
Visionner et écouter les séances de la Chambre
Créer ou signer une pétition
Une semaine typique à la Chambre
Communiquer avec un député
Suivre un projet de loi (LEGIS
info
)
Les Comités
Assister aux réunions
Écouter et visionner les réunions de comité
Consultations en cours
Comment présenter un mémoire et comparaître
Disposition d'une salle de réunion typique
Contacter un comité
Ressources
Documents de référence sur la procédure
Bibliothèque du Parlement
Activités pédagogiques
Ressources didactiques
Forum des enseignantes et des enseignants
À propos de la Chambre
À propos de la Chambre - Accueil
Transparence et reddition de comptes
Bureau de régie interne
Règlements administratifs et politiques
Manuel des allocations et des services aux députés
Administration de la Chambre des communes
Rapports et divulgation
Code régissant les conflits d’intérêts des députés
Arts et patrimoine
Histoire, arts et architecture
Avenir de la Cité parlementaire
Chapelle du Souvenir
Carillon
En images
Visite virtuelle de la Chambre
Caméra en direct de la Colline
Galerie de photos
Emplois
Emplois - Accueil
Possibilités d'emploi
Possibilités d'emploi actuelles
Éligibilité et sélection
Accédez à votre profil
Banque de CV
Possibilités pour les jeunes
Meilleurs employeurs pour les jeunes Canadiens
Emplois pour étudiants
Programme des pages
Programme de stage parlementaire
Travailler à la Chambre
Qui nous sommes et ce que nous offrons
Région de la capitale du Canada
Ville d'Ottawa
Ville de Gatineau
Rechercher
Rechercher
Rechercher
Source de la recherche
Site complet
Député
Projet de loi
Sujet
Pétition
Partagez cette page
Courriel
Facebook
Google+
LinkedIn
Twitter
Début du contenu
Comités
PACP
Comité permanent des comptes publics
Comités
PACP
Comptes publics
Accueil
Réunions
Travaux
Membres
À propos
Communiqués
Contact
Sous-comité
SPAC
Sous-comité du programme et de la procédure
PACP
Comptes publics
Accueil
Réunions
Travaux
Membres
À propos
Communiqués
Contact
Sous-comités
SPAC
Sous-comité du programme et de la procédure
42
e
législature, 1
re
session
(3 décembre 2015 - 11 septembre 2019)
Rapport 6, Les infrastructures de l'aviation civile dans le Nord, des Rapports du printemps 2017 du vérificateur général du Canada
Rapport et Réponse du gouvernement
Rapport 38
:
Rapport 6, Les infrastructures de l'aviation civile dans le Nord, des Rapports du printemps 2017 du vérificateur général du Canada
Adopté par le Comité :
12 décembre 2017
Présenté à la Chambre : 13 décembre 2017
Réponse du gouvernement demandée
Rapport 38
Présenté à la Chambre :
Mercredi 13 décembre 2017
Information
Témoins (6)
Réunions
Tout afficher
Tout masquer
Mardi 12 décembre 2017
Mardi 12 déc. 2017
Réunion 83
8 h 47 - 10 h 50 (HNE)
Réunion 83
8 h 47 - 10 h 50 (HNE)
8 h 47
- 10 h 50 (HNE)
Études et activités
Rapport 6, Les infrastructures de l'aviation civile dans le Nord, des Rapports du printemps 2017
Rapport 1, Gérer le risque de fraude, des Rapports du printemps 2017 du vérificateur général
Rapport d’examen spécial - Office de commercialisation du poisson d'eau douce, des Rapports
Rapport d’examen spécial - Musée canadien de la nature, des Rapports du printemps 2017
Rapport 5, Le Programme des travailleurs étrangers temporaires, des Rapports du printemps 2017
Rapport d’examen spécial - Construction de Défense Canada, des Rapports du printemps 2017
Rapport 2, Les droits de douane, des Rapports du printemps 2017 du vérificateur général du Canada
Travaux du Comité
Avis de convocation
Procès-verbal
Mardi 3 octobre 2017
Mardi 3 oct. 2017
Réunion 68
8 h 45 - 10 h 49 (HAE)
Réunion 68
8 h 45 - 10 h 49 (HAE)
8 h 45
- 10 h 49 (HAE)
Télévisée
Études et activités
Rapport 6, Les infrastructures de l'aviation civile dans le Nord, des Rapports du printemps 2017
Rapport 1, Gérer le risque de fraude, des Rapports du printemps 2017 du vérificateur général
Regardez
Avis de convocation
Témoignages
Procès-verbal
Webdiffusion
Télévisée
Audio seulement
À huis clos
Annulée
Modifiée
À l’extérieur de la Colline parlementaire
Renseignements connexes
Communiqués
TRANSPORTS CANADA N’A PAS JOUÉ SON RÔLE DE LEADERSHIP NÉCESSAIRE POUR RÉPONDRE AUX BESOINS EN INFRASTRUCTURES LIÉS À LA SÉCURITÉ ET À L’EFFICIENCE DES AÉROPORTS ÉLOIGNÉS DU NORD
13 décembre 2017