Travaux
yes
39e législature, 1re session
(3 avril 2006 - 14 septembre 2007)
Rapport 20 - L'opportunité de renoncer au privilège parlementaire pour le témoignage de Barbara George
Présenté à la Chambre : Vendredi 15 juin 2007
Rapport 19 - Revue des rôles et responsabilités du Secrétariat du Conseil du Trésor
Présenté à la Chambre : Mercredi 6 juin 2007
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2007
Rapport 18 - Le chapitre 8, L'affectation des fonds aux programmes de réglementation - Santé Canada du Rapport de novembre 2006 de la vérificatrice générale du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 6 juin 2007
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 15 octobre 2007
Rapport 17 - Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédit 15 et Partie III - Rapport sur les plans et priorités 2007-2008 du Bureau du vérificateur général du Canada sous la rubrique FINANCES
Présenté à la Chambre : Mardi 29 mai 2007
Rapport 16 - Rapport sur les plans et priorités 2006-2007 du Bureau du vérificateur général
Présenté à la Chambre : Mardi 29 mai 2007
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2007
Rapport 15 - Le chapitre 5, La réinstallation des membres des Forces canadiennes, de la GRC et de la fonction publique fédérale du Rapport de novembre 2006 du vérificateur général du Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 29 mai 2007
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2007
Rapport 14 - Enquête sur les fuites dont ont fait l'objet les rapports de la vérificatrice générale
Présenté à la Chambre : Mardi 15 mai 2007
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 août 2007
Rapport 13 - Protocole pour les témoignages des administrateurs des comptes devant le Comité permanent des comptes publics
Adopté par la Chambre : Mardi 15 mai 2007
Rapport 12 - Comptes publics du Canada 2006
Présenté à la Chambre : Jeudi 7 décembre 2006
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 4 avril 2007
Rapport 11 - Le chapitre 2 sur la Défense nationale - Le recrutement et le maintien en poste du personnel militaire du Rapport de mai 2006 du vérificateur général du Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 7 décembre 2006
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 avril 2007
Rapport 10 - Le chapitre 4, Le Programme canadien des armes à feu du Rapport de mai 2006 du vérificateur général du Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 7 décembre 2006
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 30 mars 2007
Rapport 9 - Chapitre sur le contrôle parlementaire des dépenses publiques du Rapport de mai 2006 du vérificateur général du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 30 octobre 2006
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 27 février 2007
Rapport 8 - Le chapitre 7, L'acquisition de bureau loués du Rapport de mai 2006 du vérificateur général du Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 3 octobre 2006
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 31 janvier 2007
Rapport 7 - Le chapitre 8, Agence du revenu du Canada - Le recouvrement des impôts et des taxes impayés du Rapport de mai 2006 du vérificateur général du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 juin 2006
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 29 septembre 2006
Rapport 6 - Le chapitre 5, La gestion des programmes destinés aux Premières nations du Rapport de mai 2006 du vérificateur général du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 juin 2006
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 19 octobre 2006
Rapport 5 - Budget des dépenses 2006-2007 et rendement du Bureau du vérificateur général du Canada
Présenté à la Chambre : Vendredi 16 juin 2006
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 octobre 2006
Rapport 4 - Examen de la réponse du gouvernement au Dixième Rapport du 38e Parlement
Présenté à la Chambre : Vendredi 16 juin 2006
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 octobre 2006
Rapport 3 - Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédit numéro 20 sous la rubrique Finances
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 mai 2006
Rapport 2 - Bureau des passeports – les services de passeport
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 mai 2006
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 août 2006
Rapport 1 - Comptes publics du Canada 2005
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 mai 2006
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 août 2006