Travaux
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42e législature, 1re session
(3 décembre 2015 - 11 septembre 2019)
Rapport 13 - Pratiques exemplaires internationales relativement à la participation des Autochtones aux grands projets énergétiques : Établir des partenariats sur la voie de la réconciliation
Présenté à la Chambre : Lundi 17 juin 2019
Rapport 12 - Avantages de l'efficacité énergétique au Canada : Maximiser les possibilités d'une économie concurrentielle
Présenté à la Chambre : Lundi 17 juin 2019
Rapport 11 - Lutte contre les insectes dans le secteur forestier canadien : Renforcement de la coopération nationale contre les infestations actuelles et futures
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 février 2019
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 juillet 2019
Rapport 10 - Repenser le système canadien d'information sur l'énergie : les modèles de collaboration dans une économie fondée sur les données
Présenté à la Chambre : Jeudi 4 octobre 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 19 décembre 2018
Rapport 9 - Produits à valeur ajoutée dans le secteur forestier canadien : cultiver l’innovation pour assurer la compétitivité de la bioéconomie
Présenté à la Chambre : Vendredi 4 mai 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 août 2018
Rapport 8 - Projet de loi C-354, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (utilisation du bois)
Présenté à la Chambre : Lundi 16 avril 2018
Rapport 7 - Interconnexions électriques stratégiques
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 décembre 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 29 mars 2018
Rapport 6 - L’atténuation des risques associés à l’adoption des technologies propres dans le secteur canadien des ressources naturelles
Présenté à la Chambre : Vendredi 9 juin 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 4 octobre 2017
Rapport 5 - Le secteur nucléaire à la croisée des chemins : favoriser l’innovation et la sécurité énergétique pour le Canada et le monde
Présenté à la Chambre : Vendredi 9 juin 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 5 octobre 2017
Rapport 4 - Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ressources naturelles et crédit 1 sous la rubrique Office national de l'énergie
Présenté à la Chambre : Mercredi 10 mai 2017
Rapport 3 - L’avenir de l'industrie minière canadienne : Une croissance durable au-delà du ralentissement mondial
Présenté à la Chambre : Mardi 7 mars 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2017
Rapport 2 - L’avenir des industries pétrolière et gazière au Canada : innovation, solutions durables et débouchés économiques
Adopté par la Chambre : Lundi 24 septembre 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 30 janvier 2017
Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédit 1 sous la rubrique Office national de l'énergie et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ressources naturelles
Présenté à la Chambre : Lundi 18 avril 2016