Études
Plans du Canada en matière d’énergie propre dans le contexte de la transformation de l’énergie en Amérique du Nord
Dernière réunion : Lundi 15 avril 2024
Projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois
Dernière réunion : Jeudi 11 avril 2024
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Jeudi 18 avril 2024
Projet de loi C-50, Loi concernant la responsabilité, la transparence et la mobilisation à l'appui de la création d'emplois durables pour les travailleurs et de la croissance économique dans une économie carboneutre
Dernière réunion : Lundi 30 octobre 2023
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Lundi 11 décembre 2023
Crise climatique et secteur de l’énergie du Canada
Dernière réunion : Lundi 16 octobre 2023
Soutien fédéral pour les différents secteurs de ressources naturelles
Dernière réunion : Vendredi 16 juin 2023
Rapport 11 - Soutien fédéral pour les secteurs des ressources naturelles du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 18 septembre 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 29 janvier 2024
Favoriser une transformation juste et équitable du secteur de l'énergie du Canada
Dernière réunion : Vendredi 9 juin 2023
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Lundi 19 juin 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 octobre 2023
Secteur canadien des pâtes et papiers
Dernière réunion : Mardi 6 juin 2023
Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie
Dernière réunion : Mardi 16 mai 2023
Rapport 9 - Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 mai 2023
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 : crédit 1c sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1c, 5c et 10 c sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, crédit 1c sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie
Dernière réunion : Mardi 21 mars 2023
Projet de loi S-222, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (utilisation du bois)
Dernière réunion : Vendredi 10 mars 2023
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Lundi 20 mars 2023
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1b sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1b sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie
Dernière réunion : Jeudi 1 décembre 2022
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Vendredi 2 décembre 2022
Plafond des émissions de gaz à effet de serre pour le secteur pétrolier et gazier
Dernière réunion : Mardi 29 novembre 2022
Rapport 7 - Une étude de la promesse du gouvernement du Canada de plafonner les émissions de gaz à effet de serre du secteur pétrolier et gazier
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 décembre 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 31 mars 2023
Fonds de réduction des émissions – programme côtier et infracôtier
Dernière réunion : Mercredi 8 juin 2022
Rapport 5 - Une étude des plans de réduction de méthane : révision du programme côtier et infracôtier du Fonds de réduction des émissions
Présenté à la Chambre : Lundi 20 juin 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 18 octobre 2022
Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie
Dernière réunion : Mercredi 18 mai 2022
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Lundi 30 mai 2022
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2021-2022 : crédit 1c sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, crédit 1c sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie
Dernière réunion : Mercredi 2 mars 2022
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Jeudi 3 mars 2022
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2021-2022 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, crédit 1b sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie
Dernière réunion : Mercredi 2 mars 2022
Minéraux critiques et chaînes de valeur associées au Canada
Dernière réunion : Mercredi 15 décembre 2021
Rapport 1 - De l’exploration minérale à la fabrication de pointe : développer les chaînes de valeur pour les minéraux critiques au Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 1 février 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 30 mai 2022
Relance économique dans le secteur forestier
Dernière réunion : Mercredi 15 décembre 2021
Rapport 2 - La relance économique du secteur forestier au Canada : verte et inclusive
Présenté à la Chambre : Mardi 1 février 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 20 mai 2022
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 15 avril 2024
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mercredi 27 septembre 2023
Séance d'information du Commissaire à l'environnement et au développement durable
Dernière réunion : Mardi 13 juin 2023
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Mardi 18 octobre 2022