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Travaux

Infolettre
43e législature, 2e session
(23 septembre 2020 - présent)
Choisir une session différente

La 2e session de la 43e législature s’est ouverte le 23 septembre 2020.

Une nouvelle session est maintenant en cours. Cependant, les comités ne peuvent assumer les responsabilités qui leur sont confiées tant et aussi longtemps que leurs membres n'ont pas été nommés et qu'un président soit dûment élu.

L'article 104(1) du Règlement dispose que le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre a pour mandat de préparer et présenter à la Chambre un rapport contenant une liste des membres de tous les comités permanents et des représentants de la Chambre aux deux comités mixtes permanents. Une fois le rapport adopté par la Chambre, le Greffier de la Chambre convoque une réunion de chacun de ces comités dans les dix jours de séance qui suivent, essentiellement dans le but d'y faire élire un président.

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Études

Le Comité n'a entrepris aucune étude cette session.

Activités

Le Comité n'a entrepris aucune activité cette session.