Travaux

39e législature, 2e session (16 octobre 2007 - 7 septembre 2008) Session courante
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Études

Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.
Dernière réunion : Mercredi 18 juin 2008
Dernière réunion : Lundi 16 juin 2008
Rapport 4 - Étude de l'arme à impulsions électriques
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 juin 2008
Dernière réunion : Lundi 9 juin 2008
Dernière réunion : Lundi 3 mars 2008
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Jeudi 13 mars 2008
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 juillet 2008
Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.

Activités

Dernière réunion : Lundi 25 août 2008
Rapport 3 - Aéroport Mont-Tremblant international de Rivière-Rouge
Adopté par la Chambre : Mercredi 18 juin 2008
Dernière réunion : Mardi 11 décembre 2007
Dernière réunion : Mardi 13 novembre 2007
Le Comité n'a aucune activité dans cette catégorie.